BATZENDORF – site officiel de la commune

Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘PV séance du Conseil Municipal’ Category

19 juin 2012

Ordre du jour :
* Contrat de location photocopieur et maintenance copie
* Création d’un emploi d’adjoint technique 2ème classe non titulaire – besoin saisonnier
* Création de 2 postes en contrat d’accompagnement dans l’emploi « passerelle »
* Protection sociale complémentaire des agents : adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation mise en concurrence par le Centre de Gestion
* Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
* Divers

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  • 12 avril 2012

    Ordre du jour :
    * Affectation des résultats 2011
    * Affectation du produit de la location de la chasse 2012
    * Participation à voyages scolaires d’établissements d’enseignement secondaire
    * Impôts locaux 2012 – vote des taux communaux
    * Budget primitif de l’exercice 2012
    * Contentieux Norbert et Chantal COTTE c/Commune de Batzendorf
    * Intention d’acquisition d’une parcelle attenante au dépôt communal
    * Travaux de topographie et d’arpentage 2012
    * Acceptation d’un règlement complémentaire pour les dommages résultant d’un
    cambriolage à l’école
    * Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
    * Divers

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  • 21 février 2012

    Ordre du jour :
    – Compte administratif de l’exercice 2011
    – Compte de gestion de l’exercice 2011
    – Réaménagement rue du Moulin et d’un tronçon rue de Wintershouse : convention de désignation de maîtrise d’ouvrage
    – Réaménagement de la R.D. 139 : échange de biens immobiliers avec le Département
    – Projet de création d’une Association Foncière Urbaine Autorisée « rue de Harthouse »
    – Avis sur projet de sécurisation des lignes électriques haute tension
    – Réalisation d’un document unique d’évaluation des risques professionnels : adhésion à un groupement de commandes
    – Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
    – Divers

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