BATZENDORF – site officiel de la commune

Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

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12 avril 2012

Ordre du jour :
* Affectation des résultats 2011
* Affectation du produit de la location de la chasse 2012
* Participation à voyages scolaires d’établissements d’enseignement secondaire
* Impôts locaux 2012 – vote des taux communaux
* Budget primitif de l’exercice 2012
* Contentieux Norbert et Chantal COTTE c/Commune de Batzendorf
* Intention d’acquisition d’une parcelle attenante au dépôt communal
* Travaux de topographie et d’arpentage 2012
* Acceptation d’un règlement complémentaire pour les dommages résultant d’un
cambriolage à l’école
* Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
* Divers

PV séance

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  • 21 février 2012

    Ordre du jour :
    – Compte administratif de l’exercice 2011
    – Compte de gestion de l’exercice 2011
    – Réaménagement rue du Moulin et d’un tronçon rue de Wintershouse : convention de désignation de maîtrise d’ouvrage
    – Réaménagement de la R.D. 139 : échange de biens immobiliers avec le Département
    – Projet de création d’une Association Foncière Urbaine Autorisée « rue de Harthouse »
    – Avis sur projet de sécurisation des lignes électriques haute tension
    – Réalisation d’un document unique d’évaluation des risques professionnels : adhésion à un groupement de commandes
    – Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
    – Divers

    PV séance

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