BATZENDORF – site officiel de la commune

Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘PV séance du Conseil Municipal’ Category

22 janvier 2013

Ordre du jour :
* Contentieux consorts HEITZ c/Commune de Batzendorf
* Avis sur demande de renouvellement de l’autorisation d’exploitation d’une carrière par la société QUARTZ DE HAGUENAU
* Travaux de topographie et d’arpentage 2013
* Divers

PV séance

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  • 11 décembre 2012

    P.V. séance

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  • 25 septembre 2012

    Ordre du jour :
    * Protection sociale complémentaire des agents : adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation mise en concurrence par le Centre de Gestion
    * Réaménagement rue du Moulin : convention relative à l’enfouissement des réseaux de France Télécom
    * Acquisition de bandes de terrains longeant la rue des Tailleurs
    * Acceptation d’un règlement complémentaire pour les dommages résultant d’un cambriolage à l’école
    * Communication au Conseil municipal : rapport d’activité 2011/2012 de la Communauté de Communes de la Région de Haguenau
    * Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
    * Divers

    P.V séance

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