BATZENDORF – site officiel de la commune

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Archive for the ‘Conseil Municipal – Procès Verbal’ Category

19 février 2019

Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance

* Compte administratif de l’exercice 2018 

* Compte de gestion de l’exercice 2018  

* Création d’un emploi d’agent spécialisé principal 2ème classe des écoles maternelles à temps non complet 

* Travaux de topographie et d’arpentage 2019   

* Convention avec la CAH pour l’exercice de la compétence balayage mécanique    

 * Convention avec la CAH pour la fourniture et la livraison de sel de déneigement

* Motion de soutien à la résolution générale du 101ème Congrès de l’AMF : revalorisation tarifaire

  • Divers

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  • 20 février 2018

    Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance
    * Compte administratif de l’exercice 2017
    * Compte de gestion de l’exercice 2017
    * Mise en place d’un contrat de maintenance de l’ascenseur pour l’école primaire
    * Constitution d’un groupement de commandes pour des fournitures et prestations de services concernant diverses familles d’achats dans le domaine informatique
    * Adoption du principe de renouvellement de la délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du multi-accueil « l’éco-logis des petits »
    * Création et composition de la commission de délégation de service public
    * Approbation du contrat départemental de développement territorial et humain du territoire d’action Nord
    * Travaux de topographie et d’arpentage 2018
    * Divers

    P.V. séance

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  • 13 juin 2017

    Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance
    * Requête contentieuse des consorts Heitz contre la Commune de Batzendorf devant le tribunal Administratif de Strasbourg (instance n°1702359-4)
    * Création de 2 postes en contrat d’accompagnement dans l’emploi dans la filière technique
    * Admission en non-valeur de titres de recettes de l’année 2015
    * Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté par la Commune de Niederschaeffolsheim
    * Constitution d’un groupement de commandes pour les contrôles annuels et contrats de maintenance des bâtiments
    * Communication au Conseil Municipal : rapports annuels 2016 sur la qualité et le prix du service public de l’eau et de l’assainissement
    * Divers

    P.V séance

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