Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Restructuration et extension de l’école primaire : approbation de l’avant projet sommaire
* Restructuration et extension de l’école primaire : avenant n°1 au contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage
* Restructuration et extension de l’école primaire : avenant n°1 à la convention de désignation de maîtrise d’ouvrage
* Institution de concessions funéraires et tarification
* Tarification pour photocopies de documents

PV séance

Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Compte administratif de l’exercice 2015
* Compte de gestion de l’exercice 2015
* Restructuration et extension de l’école primaire : acceptation de sous-traitants à la maîtrise d’œuvre et agrément des conditions de paiement
* Restructuration et extension de l’école primaire : réalisation d’une étude thermique BBC rénovation
* Restructuration et extension de l’école primaire : autorisation d’urbanisme
* Travaux de topographie et d’arpentage 2016
* Création d’un poste en contrat d’accompagnement dans l’emploi pour une mission d’entretien des locaux
* Convention avec l’ALEF portant sur l’organisation des nouvelles activités périscolaires au titre de l’année 2015/2016
* Participation à une classe verte des élèves du CE1-CE2 et CM1-CM2 de Batzendorf
* Participation aux voyages scolaires d’élèves inscrits dans les établissements scolaires du primaire hors commune
* Acquisition d’un terrain nu rue des Tailleurs
* Acceptation d’une constitution de servitudes pour l’implantation de supports pour conducteurs aériens au lieudit « Hardrechts »
* Avis sur le projet de plan local d’urbanisme arrêté de la commune de Berstheim
* Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
* Divers

PV séance

Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Restructuration et extension de l’école primaire : attribution du marché de maîtrise d’œuvre
* Acquisition de bandes de terrains à hauteur du 4 route de Wintershouse
* Projet d’exploitation du site de la carrière au lieudit « Hardlinks »
* Fixation de critères d’attribution pour la location des terres communales
* Participation aux voyages scolaires d’élèves inscrits dans les établissements scolaires du primaire hors commune
* Entretien professionnel annuel : détermination des critères d’évaluation de la valeur professionnelle des agents
* Avis sur le schéma départemental 2015 de coopération intercommunale
* Communication au Conseil Municipal : rapport d’activité 2014/2015 de la C.C.R.H.
* Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
* Divers

PV séance