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Archive for the ‘Conseil Municipal – Procès Verbal’ Category

16 septembre 2014

Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Projet de remembrement de l’Association Foncière Urbaine Autorisée « rue de Harthouse »
* Location de la chasse communale 2015-2024 : modalité de consultation des propriétaires sur l’affectation du produit de fermage et décision concernant les terrains appartenant à la commune
* Location de la chasse communale 2015-2024 : désignation des conseillers municipaux à la commission consultative communale de la chasse et à la commission de location
* Versement de 2 fonds de concours à la Communauté de Communes de la Région de Haguenau au titre de l’année 2013
* Décision modificative n°1 / exercice 2014
* Régime des aides à l’électrification rurale
* Recours au service d’archivistes itinérants du Centre de Gestion
* Cadeau de départ du curé
* Nature des dépenses à imputer au compte « fêtes et cérémonies »
* Motion de soutien à l’action de l’association des Maires de France pour alerter les pouvoirs publiques sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat

PV séance

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  • 20 juin 2014

    Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance
    * Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
    * Renouvellement du poste d’aide A.T.S.E.M. à temps non complet en contrat d’accompagnement dans l’emploi
    * Participation à un séjour à Préfailles d’un élève inscrit à l’école élémentaire de La Claquette
    * Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
    * Divers suivi de la présentation par le programmiste MP CONSEIL de l’étude de faisabilité du projet de restructuration de l’école primaire.

    PV séance

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  • 24 avril 2014

    Ordre du jour :
    * désignation du secrétaire de séance
    * création et composition des commissions municipales
    * désignation des délégués communaux au Syndicat Des Eaux et de l’Assainissement
    * désignation des délégués communaux au sein de l’Etablissement Public Foncier Local du Bas-Rhin
    * fixation du nombre des membres au conseil d’administration du CCAS et élection des représentants issus du conseil municipal
    * proposition des membres appelés à siéger à la commission communale des impôts directs
    * désignation de correspondants défense
    * délégations permanentes consenties au Maire par le conseil municipal
    * indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints
    * indemnité de conseil allouée au comptable public
    * fixation des seuils de poursuite
    * formation des élus locaux
    * affectation des résultats 2013
    * affectation du produit de la location de la chasse 2014
    * participation à un séjour à Ungersheim de deux élèves inscrits à l’école élémentaire de Harthouse
    * impôts locaux 2014 – vote des taux communaux
    * budget primitif de l’exercice 2014
    * désignation d’un membre du conseil municipal pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme dont le Maire est intéressé

    PV séance

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