BATZENDORF – site officiel de la commune

Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘Conseil Municipal – Procès Verbal’ Category

11 avril 2013

Ordre du jour :
* affectation des résultats 2012
* affectation du produit de la location de la chasse 2013
* impôts locaux 2013 – vote des taux communaux
* budget primitif de l’exercice 2013
* création d’un emploi d’adjoint technique 2ème classe non titulaire T.N.C. besoin saisonnier
* renouvellement de la ligne électrique 63000 Volts Bernolsheim-Haguenau : nouvelle convention de passage avec Electricité de Strasbourg
* avis sur le projet de classement sonore des voies

PV séance

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  • 14 mars 2013

    Ordre du jour :
    * Compte administratif de l’exercice 2012
    * Compte de gestion de l’exercice 2012
    * Compétence de la Communauté de Communes de la Région de Haguenau : définition de l’intérêt communautaire de la compétence « tourisme »
    * Convention de transfert du service incendie : approbation de l’avenant n°3
    * Compte rendu du maire sur l’utilisation de sa délégation
    * Divers

    P.V. séance

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  • 22 janvier 2013

    Ordre du jour :
    * Contentieux consorts HEITZ c/Commune de Batzendorf
    * Avis sur demande de renouvellement de l’autorisation d’exploitation d’une carrière par la société QUARTZ DE HAGUENAU
    * Travaux de topographie et d’arpentage 2013
    * Divers

    PV séance

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