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Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau
16 Avr // php the_time('Y') ?>
Ordre du jour :
* affectation des résultats 2012
* affectation du produit de la location de la chasse 2013
* impôts locaux 2013 – vote des taux communaux
* budget primitif de l’exercice 2013
* création d’un emploi d’adjoint technique 2ème classe non titulaire T.N.C. besoin saisonnier
* renouvellement de la ligne électrique 63000 Volts Bernolsheim-Haguenau : nouvelle convention de passage avec Electricité de Strasbourg
* avis sur le projet de classement sonore des voies
18 Mar // php the_time('Y') ?>
Ordre du jour :
* Compte administratif de l’exercice 2012
* Compte de gestion de l’exercice 2012
* Compétence de la Communauté de Communes de la Région de Haguenau : définition de l’intérêt communautaire de la compétence « tourisme »
* Convention de transfert du service incendie : approbation de l’avenant n°3
* Compte rendu du maire sur l’utilisation de sa délégation
* Divers
24 Jan // php the_time('Y') ?>
Ordre du jour :
* Contentieux consorts HEITZ c/Commune de Batzendorf
* Avis sur demande de renouvellement de l’autorisation d’exploitation d’une carrière par la société QUARTZ DE HAGUENAU
* Travaux de topographie et d’arpentage 2013
* Divers