• Désignation du secrétaire de séance
• Adoption du procès-verbal du 29 novembre 2022
• Compte administratif de l’exercice 2022
• Compte de gestion de l’exercice 2022
• Restructuration de l’espace culturel et sportif : mission de maîtrise d’œuvre
• Adoption du principe de renouvellement de la concession de services pour la gestion et l’exploitation du multi-accueil « l’Eco-Logis des Petits »
• Modalités de dépôt des listes pour l’élection de la commission de délégation de service public
• Création d’un emploi d’adjoint technique territorial principal de 2^ème classe
• Mission Information Géographique et digitalisation des lots de chasse confiée à l’Agence Territoriale d’Ingénierie Publique
• Participation au projet triennal « clé en main » avec le Brésil
• Participation à un stage cirque de quatre classes de l’Ecole des Prés Verts
• Points d’informations- divers

Ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance
• Adoption du procès-verbal du 25 octobre 2022
• Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durables du futur PLUi
• Réalisation d’une étude sur le bien-vieillir dans le cadre de la co-construction d’un projet de territoire pour les séniors
• Création d’un emploi d’attaché territorial
• Extension du R.I.F.S.E.E.P. au cadre d’emplois des attachés territoriaux
• Communication au conseil municipal : rapport d’activité 2021 de la CAH
• Divers

Ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance
• Adoption du procès-verbal du 5 juillet 2022
• Acquisition foncière au droit du 48 rue Principale
• Renouvellement du Bureau de l’Association Foncière : membres désignés par le Conseil Municipal
• Convention avec le centre de Gestion du Bas-Rhin dans le cadre de la médiation préalable obligatoire
• Mission de réalisation d’un schéma directeur commun des infrastructures de recharge pour véhicules électriques confiée au PETR de l’Alsace du Nord
• Communication au Conseil Municipal : rapport annuel 2021 sur la gestion du service public du multi-accueil « l’Eco-Logis des Petits »Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
• Divers