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Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘PV séance du Conseil Municipal’ Category

20 février 2018

Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Compte administratif de l’exercice 2017
* Compte de gestion de l’exercice 2017
* Mise en place d’un contrat de maintenance de l’ascenseur pour l’école primaire
* Constitution d’un groupement de commandes pour des fournitures et prestations de services concernant diverses familles d’achats dans le domaine informatique
* Adoption du principe de renouvellement de la délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du multi-accueil « l’éco-logis des petits »
* Création et composition de la commission de délégation de service public
* Approbation du contrat départemental de développement territorial et humain du territoire d’action Nord
* Travaux de topographie et d’arpentage 2018
* Divers

P.V. séance

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  • 11 décembre 2017

    Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance
    * Echange de terrains dans le cadre du réaménagement et de l’urbanisation du secteur Est de la rue des Tailleurs
    * Institution du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
    * Divers

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  • 7 novembre 2017

    Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance
    * Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la C.A.H au titre de l’année 2017
    * Approbation de l’attribution de compensation définitive de la Commune au titre de l’année 2017
    * Communauté d’Agglomération de Haguenau : évolution de ses compétences et adoption de nouveaux statuts
    * Divers

    PV séance

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