• Désignation du secrétaire de séance
• Adoption du procès-verbal du 28 février 2023
• Acquisition d’un bien immobilier sis 39 rue Principale
• Extension du réseau public de distribution d’électricité rue Principale
• Provision comptable pour créances douteuses et reprise
• Affectation des résultats 2022
• Impôts locaux 2023 – vote des taux communaux
• Budget primitif de l’exercice 2023
• Création et composition de la commission de délégation de service public
• Location de la chasse communale 2024-2033 : modalités de consultation des propriétaires sur l’affectation du produit du fermage et décision concernant les terrains appartenant à la commune
• Location de la chasse communale 2024-2033 : désignation des conseillers municipaux à la Commission Consultative de la Chasse et à la commission de location
• Approbation du Contrat de Territoire Nord Alsace 2022-2025 avec la Collectivité européenne d’Alsace
• Désignation d’un référent déontologue des élus locaux
• Points d’informations- divers

• Désignation du secrétaire de séance
• Adoption du procès-verbal du 29 novembre 2022
• Compte administratif de l’exercice 2022
• Compte de gestion de l’exercice 2022
• Restructuration de l’espace culturel et sportif : mission de maîtrise d’œuvre
• Adoption du principe de renouvellement de la concession de services pour la gestion et l’exploitation du multi-accueil « l’Eco-Logis des Petits »
• Modalités de dépôt des listes pour l’élection de la commission de délégation de service public
• Création d’un emploi d’adjoint technique territorial principal de 2^ème classe
• Mission Information Géographique et digitalisation des lots de chasse confiée à l’Agence Territoriale d’Ingénierie Publique
• Participation au projet triennal « clé en main » avec le Brésil
• Participation à un stage cirque de quatre classes de l’Ecole des Prés Verts
• Points d’informations- divers

Ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance
• Adoption du procès-verbal du 25 octobre 2022
• Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durables du futur PLUi
• Réalisation d’une étude sur le bien-vieillir dans le cadre de la co-construction d’un projet de territoire pour les séniors
• Création d’un emploi d’attaché territorial
• Extension du R.I.F.S.E.E.P. au cadre d’emplois des attachés territoriaux
• Communication au conseil municipal : rapport d’activité 2021 de la CAH
• Divers