BATZENDORF – site officiel de la commune

Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘PV séance du Conseil Municipal’ Category

21 septembre 2021

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Acquisition foncière au droit du 14 rue de la Musau
  • Acceptation d’une constitution de servitudes pour droit de passage de câbles souterrains électriques au lieudit « Haumatt »
  • Renouvellement de l’adhésion à la plateforme « Alsace Marchés Publics »
  • Convention tripartite de gestion patrimoniale du site de l’accueil périscolaire avec la CAF et l’ALEF
  • Approbation de la convention territoriale globale avec la CAF
  • Communication au conseil municipal : rapport annuel 2020 sur la gestion du service public du multi-accueil »l’éco-logis des petits »
  • Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
  • Commentaires fermés sur 21 septembre 2021
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  • 8 avril 2021

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Affectation des résultats 2020
    • Participation à un stage équestre des élèves de trois classes de Batzendorf
    • Provision comptable pour créances douteuses
    • Impôts locaux 2021 – vote des taux communaux
    • Budget primitif de l’exercice 2021
    • Divers
  • Commentaires fermés sur 8 avril 2021
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  • 23 février 2021

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Compte administratif de l’exercice 2020
    • Compte de gestion de l’exercice 2020
    • Adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la Communauté d’Agglomération de Haguenau au titre de l’année 2020
    • Acquisition foncière à l’angle de la rue des Tailleurs / impasse du Lin
    • Travaux de topographie et d’arpentage 2021Divers
  • Commentaires fermés sur 23 février 2021
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