Ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance
• Adoption du procès-verbal du 8 avril 2025
• Location du bâtiment communal à usage commercial sis 35 rue Principale
• Mission d’instruction de l’application du droit du sol confiée à l’Agence Territoriale d’Ingénierie Publique
• Rétrocession de parcelles communes situées dans le périmètre de l’AFUA « rue de Harthouse »
• Acquisition de chemins d’exploitation rue de Harthouse et impasse des Cerisiers
• Divers

• Désignation du secrétaire de séance
• Adoption du procès-verbal du 25 février 2025
• Affectation des résultats 2024
• Impôts locaux 2025 – vote des taux communaux
• Budget primitif de l’exercice 2025
• Reversement à la CAH d’une quote-part de la taxe foncière communale sur les propriétés bâties perçue dans les Zones d’Activités Economiques
• Renouvellement de la convention tripartite de gestion patrimoniale du site de l’accueil périscolaire avec la CAH et l’ALEF
• Demande de subvention de la chorale Sainte Cécile
• Divers

• Désignation du secrétaire de séance
• Adoption du procès-verbal du 10 décembre 2024
• Compte administratif de l’exercice 2024
• Compte de gestion de l’exercice 2024
• Restructuration de l’espace Culturel et Sportif : mise au point de la mission de maîtrise d’oeuvre
• Avenant à la convention de prestations de services pour la période 2022-2024 avec la CAH pour l’exercice de la compétence balayage
• Renouvellement et actualisation de la convention avec la CAH pour l’exercice de la compétence balayage pour la période 2025-2027
• Renouvellement et actualisation de la convention avec la CAH pour la fourniture et la livraison de sel de déneigement pour la période 2025-2027
• Participation à un stage tennis des 5 classes de l’Ecole des Prés Verts
• Motion relative à l’augmentation de la cotisation retraite du régime spécial de la C.N.R.A.C.L.
• Divers