BATZENDORF – site officiel de la commune

Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

9 avril 2019

23 Avr

Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Affectation des résultats 2018 
  • Affectation du produit de la location de la chasse 2019 
  • Participation à une classe verte des élèves du CM1-CM2 de Batzendorf
  • Impôts locaux 2019 – vote des taux communaux
  • Budget primitif de l’exercice 2019
  • Constitution d’une servitude foncière avec Rosace pour  l’implantation d’un sous-répartiteur optique
  • Contrats d’assurance des risques statutaires2020-2023 : mandat de consultation confié au Centre de Gestion
  • Protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance des agents : adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation mise en concurrence par le Centre de Gestion 
  • Divers
  • Commentaires fermés sur 9 avril 2019
  • Filed under: PV séance du Conseil Municipal
  • Périscolaire

    10 Avr

    Il se situe au sein de l’école des Prés Verts au 3 rue du Moulin. Il est géré par l’ALEF (Association de Loisirs Educatifs et de Formation)

    Tél : 03.88.73.14.78.

  • Commentaires fermés sur Périscolaire
  • Filed under: Enfance
  • Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance

    * Compte administratif de l’exercice 2018 

    * Compte de gestion de l’exercice 2018  

    * Création d’un emploi d’agent spécialisé principal 2ème classe des écoles maternelles à temps non complet 

    * Travaux de topographie et d’arpentage 2019   

    * Convention avec la CAH pour l’exercice de la compétence balayage mécanique    

     * Convention avec la CAH pour la fourniture et la livraison de sel de déneigement

    * Motion de soutien à la résolution générale du 101ème Congrès de l’AMF : revalorisation tarifaire

    • Divers

  • Commentaires fermés sur 19 février 2019
  • Filed under: PV séance du Conseil Municipal