Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Acquisition d’un bien immobilier sis 26 rue Principale
* Décision modificative n°1 / exercice 2015
* Contrat d’assurance des risques statutaires 2016-2019 : adhésion au contrat groupe
* Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
* Divers

PV séance

Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Partenariat culturel avec le SIVOM de Schweighouse-sur-Moder et Environs au titre de l’année 2015
* Mise en place d’un partenariat avec la Ville de Haguenau et la Communauté de Communes  pour l’instruction des autorisations d’urbanisme
* Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales : répartition du prélèvement 2015
* Constitution d’un groupement de commande pour la fourniture d’énergie électrique
* Adhésion à la plateforme mutualisée de dématérialisation « Alsace Marchés Publics »
* Indémnisation des membres extérieurs du jury de concours de maîtrise d’oeuvre
* Agrément de nouveaux associés pour le lot de chasse n°2
* Renouvellement du poste d’aide ATSEM à temps non complet en contrat d’accompagnement à l’emploi
* Avis sur une demande d’autorisation d’exploitation d’une installation classée à Wintershouse présentée par l’Earl Schoenfelder
* Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
* Divers

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Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Restructuration et extension de l’école primaire : adoption du projet et diverses conventions subséquentes (présentation par MP CONSEIL du programme technique détaillé)
* Travaux de topographie et d’arpentage 2015
* Affectation des résultats 2014
* Affectation du produit de la location de la chasse 2015
* Impôts locaux 2015 – vote des taux communaux
* Budget primitif de l’exercice 2015
* Contrats d’assurance des risques statutaires 2016-2019 : mandat de consultation confié au Centre de Gestion
* Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
* Divers

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