Ordre du jour :
* désignation du secrétaire de séance
* compte administratif de l’exercice 2014
* compte de gestion de l’exercice 2014
* modification des statuts de la Communauté de Communes de la Région de Haguenau : transfert de la compétence « plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics »
* modification des statuts de la Communauté de Communes de la Région de Haguenau : transfert de la compétence « aménagement numérique »
* partenariat culturel avec le SIVOM de Schweighouse-sur-Moder et Environs au titre de l’année 2014
* bon-cadeau pour honrariat
* compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
* divers

PV séance

Ordre du jour :
* désignation du secrétaire de séance
* location de la chasse communale 2015-2024 : composition et délimitation des lots de chasse, choix du mode de location, agrément des candidats, approbation de la convention de gré à gré
* location d’une parcelle communale au lieudit « Hardlinks »
* communication au conseil municipal : rapport d’activité 2013/2014 de la Communauté de Communes de la Région de Haguenau
* compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
* divers

PV séance

Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Projet de remembrement de l’Association Foncière Urbaine Autorisée « rue de Harthouse »
* Location de la chasse communale 2015-2024 : modalité de consultation des propriétaires sur l’affectation du produit de fermage et décision concernant les terrains appartenant à la commune
* Location de la chasse communale 2015-2024 : désignation des conseillers municipaux à la commission consultative communale de la chasse et à la commission de location
* Versement de 2 fonds de concours à la Communauté de Communes de la Région de Haguenau au titre de l’année 2013
* Décision modificative n°1 / exercice 2014
* Régime des aides à l’électrification rurale
* Recours au service d’archivistes itinérants du Centre de Gestion
* Cadeau de départ du curé
* Nature des dépenses à imputer au compte « fêtes et cérémonies »
* Motion de soutien à l’action de l’association des Maires de France pour alerter les pouvoirs publiques sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat

PV séance