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28 mars 2014

Séance d’installation des nouveaux conseillers municipaux et élection du Maire et des adjoints.

PV séance

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  • 18 février 2014

    Ordre du jour :
    * Compte administratif de l’exercice 2013
    * Compte de gestion de l’exercice 2013
    * Acquisition d’une partie d’un chemin d’exploitation « rue des Aulnes »
    * Travaux de topographie et d’arpentage 2014
    * Participation à une classe verte des élèves du CE1 -CE2 et CM1-CM2 de Batzendorf
    * Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
    * Divers

    PV séance

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  • 3 décembre 2013

    Ordre du jour :
    * Versement d’un fonds de concours à la Communauté de Communes de la Région de Haguenau au titre de l’année 2012
    * Rétrocession parcelles communes du lotissement rue des Tilleuls – complément
    * Recrutement des agents recenseurs pour l’enquête 2014 et fixation des modalités de rémunération
    * Adhésion au syndicat intercommunal A.GE.D.I.
    * Dématérialisation des procédures administratives
    * Participation à un séjour à Stosswihr de deux élèves inscrits en classe bilingue à l’école élémentaire de Pfaffenhoffen
    * Soutien d’un projet d’étude humanitaire : le 4L Trophy 2014
    * Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
    * Divers

    PV de séance

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