BATZENDORF – site officiel de la commune

Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘Conseil Municipal – Procès Verbal’ Category

8 octobre 2013

Ordre du jour :
* Admission en non valeur d’un titre de recettes de l’année 2006
* Retrait de 5 communes du SIVOM de Schweighouse-sur-Moder et Environs
* Compétences communautaires : définition de l’intérêt communautaire du projet Pôle Gare de Haguenau
* Communication au Conseil municipal : rapport d’activité 2012/2013 de la COMCOM
* Acceptation d’un don de l’Association Sportive de Batzendorf
* Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
* Divers

PV de séance

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  • 25 juin 2013

    Ordre du jour :
    * Composition du Conseil communautaire à l’issue du renouvellement des conseils municipaux en 2014
    * Demande de retrait de la Commune du SIVOM de Schweighouse-sur-Moder et Environs
    * Construction d’un porche d’entrée à l’atelier municipal et mise en conformité électrique du bâtiment
    * Réforme des rythmes scolaires : création d’un comité consultatif
    * Création d’un emploi d’avenir dans la filière technique
    * Renouvellement du poste d’aide A.T.S.E.M. à temps non complet en contrat d’accompagnement dans l’emploi
    * Création d’un emploi d’A.T.S.E.M. principal 2ème classe à temps non complet
    * Création d’un emploi d’adjoint administratif 1ère classe à temps non complet
    * Création d’un emploi de rédacteur principal 1ère classe
    * Convention de rétrocession de la voirie et des équipements communs du projet de lotissement « le Tulipier » rue de Wahlenheim
    * Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
    * Divers

    PV de séance

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  • 11 avril 2013

    Ordre du jour :
    * affectation des résultats 2012
    * affectation du produit de la location de la chasse 2013
    * impôts locaux 2013 – vote des taux communaux
    * budget primitif de l’exercice 2013
    * création d’un emploi d’adjoint technique 2ème classe non titulaire T.N.C. besoin saisonnier
    * renouvellement de la ligne électrique 63000 Volts Bernolsheim-Haguenau : nouvelle convention de passage avec Electricité de Strasbourg
    * avis sur le projet de classement sonore des voies

    PV séance

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