BATZENDORF – site officiel de la commune

Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘Conseil Municipal – Procès Verbal’ Category

14 mars 2013

Ordre du jour :
* Compte administratif de l’exercice 2012
* Compte de gestion de l’exercice 2012
* Compétence de la Communauté de Communes de la Région de Haguenau : définition de l’intérêt communautaire de la compétence « tourisme »
* Convention de transfert du service incendie : approbation de l’avenant n°3
* Compte rendu du maire sur l’utilisation de sa délégation
* Divers

P.V. séance

  • Commentaires fermés sur 14 mars 2013
  • Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal
  • 22 janvier 2013

    Ordre du jour :
    * Contentieux consorts HEITZ c/Commune de Batzendorf
    * Avis sur demande de renouvellement de l’autorisation d’exploitation d’une carrière par la société QUARTZ DE HAGUENAU
    * Travaux de topographie et d’arpentage 2013
    * Divers

    PV séance

  • Commentaires fermés sur 22 janvier 2013
  • Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal
  • 11 décembre 2012

    P.V. séance

  • Commentaires fermés sur 11 décembre 2012
  • Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal