BATZENDORF – site officiel de la commune

Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘PV séance du Conseil Municipal’ Category

9 avril 2019

Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Affectation des résultats 2018 
  • Affectation du produit de la location de la chasse 2019 
  • Participation à une classe verte des élèves du CM1-CM2 de Batzendorf
  • Impôts locaux 2019 – vote des taux communaux
  • Budget primitif de l’exercice 2019
  • Constitution d’une servitude foncière avec Rosace pour  l’implantation d’un sous-répartiteur optique
  • Contrats d’assurance des risques statutaires2020-2023 : mandat de consultation confié au Centre de Gestion
  • Protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance des agents : adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation mise en concurrence par le Centre de Gestion 
  • Divers
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  • 19 février 2019

    Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance

    * Compte administratif de l’exercice 2018 

    * Compte de gestion de l’exercice 2018  

    * Création d’un emploi d’agent spécialisé principal 2ème classe des écoles maternelles à temps non complet 

    * Travaux de topographie et d’arpentage 2019   

    * Convention avec la CAH pour l’exercice de la compétence balayage mécanique    

     * Convention avec la CAH pour la fourniture et la livraison de sel de déneigement

    * Motion de soutien à la résolution générale du 101ème Congrès de l’AMF : revalorisation tarifaire

    • Divers

  • Commentaires fermés sur 19 février 2019
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  • 18 décembre 2018

    Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance
    * Recrutement des agents recenseurs pour l’enquête 2019 et fixation des modalités de rémunération
    * Protection santé complémentaire des agents : adhésion à la convention de participation mutualisée et fixation du montant et des modalités de participation
    * Contrats d’assurance des risques statutaires : revalorisation tarifaire
    * Divers

    P.V. séance

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