Author: delphine
17
Avr
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- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du 29 novembre 2022
- Compte administratif de l’exercice 2022
- Compte de gestion de l’exercice 2022
- Restructuration de l’espace culturel et sportif : mission de maîtrise d’œuvre
- Adoption du principe de renouvellement de la concession de services pour la gestion et l’exploitation du multi-accueil « l’Eco-Logis des Petits »
- Modalités de dépôt des listes pour l’élection de la commission de délégation de service public
- Création d’un emploi d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe
- Mission Information Géographique et digitalisation des lots de chasse confiée à l’Agence Territoriale d’Ingénierie Publique
- Participation au projet triennal « clé en main » avec le Brésil
- Participation à un stage cirque de quatre classes de l’Ecole des Prés Verts
- Points d’informations- divers
Commentaires fermés sur 28 février 2023
Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal
Author: delphine
5
Déc
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Ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du 25 octobre 2022
- Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durables du futur PLUi
- Réalisation d’une étude sur le bien-vieillir dans le cadre de la co-construction d’un projet de territoire pour les séniors
- Création d’un emploi d’attaché territorial
- Extension du R.I.F.S.E.E.P. au cadre d’emplois des attachés territoriaux
- Communication au conseil municipal : rapport d’activité 2021 de la CAH
- Divers
Commentaires fermés sur 29 novembre 2022
Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal
Author: delphine
28
Oct
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Ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du 5 juillet 2022
- Acquisition foncière au droit du 48 rue Principale
- Renouvellement du Bureau de l’Association Foncière : membres désignés par le Conseil Municipal
- Convention avec le centre de Gestion du Bas-Rhin dans le cadre de la médiation préalable obligatoire
- Mission de réalisation d’un schéma directeur commun des infrastructures de recharge pour véhicules électriques confiée au PETR de l’Alsace du Nord
- Communication au Conseil Municipal : rapport annuel 2021 sur la gestion du service public du multi-accueil « l’Eco-Logis des Petits »Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
- Divers
Commentaires fermés sur 25 octobre 2022
Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal