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Archive for the ‘Conseil Municipal – Procès Verbal’ Category

29 novembre 2022

Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Adoption du procès-verbal du 25 octobre 2022
  • Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durables du futur PLUi
  • Réalisation d’une étude sur le bien-vieillir dans le cadre de la co-construction d’un projet de territoire pour les séniors
  • Création d’un emploi d’attaché territorial
  • Extension du R.I.F.S.E.E.P. au cadre d’emplois des attachés territoriaux
  • Communication au conseil municipal : rapport d’activité 2021 de la CAH
  • Divers
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  • 25 octobre 2022

    Ordre du jour :

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Adoption du procès-verbal du 5 juillet 2022
    • Acquisition foncière au droit du 48 rue Principale
    • Renouvellement du Bureau de l’Association Foncière : membres désignés par le Conseil Municipal
    • Convention avec le centre de Gestion du Bas-Rhin dans le cadre de la médiation préalable obligatoire
    • Mission de réalisation d’un schéma directeur commun des infrastructures de recharge pour véhicules électriques confiée au PETR de l’Alsace du Nord
    • Communication au Conseil Municipal : rapport annuel 2021 sur la gestion du service public du multi-accueil « l’Eco-Logis des Petits »Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
    • Divers
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  • 5 juillet 2022

    Ordre du jour :

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Modalité de publicité des actes locaux
    • Mise ne conformité du traitement des données informatiques (RGPD)
    • Passage au référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
    • Restructuration de l’espace culturel et sportif : approbation de l’étude de faisabilité
    • Mise en place d’un nouveau contrat de maintenance pour les défibrillateurs
    • Agrément de nouveaux associés pour le lot de chasse n°1
    • Recours à un contrat d’apprentissage dans la filière sociale
    • Désignation d’un membre du conseil municipal pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme
    • Nouveau pacte financier, fiscal et de solidarité entre la CAH et les communes membres
    • Avis sur le projet d’arrêt du Programme Local de l’Habitat intercommunal
    • Renforcement du programme d’intérêt général « Rénov’Habitat »
    • Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
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