Author: delphine
17
Déc
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- Désignation du secrétaire de séance
- Rénovation de la salle polyvalente : mission de programmation
- Convention de gestion et d’entretien des routes départementales à Batzendorf avec la CeA et la CAH
- Acquisition d’un tronçon du chemin d’exploitation prolongeant le rue de Harthouse
- Suspension de la redevance d’occupation durant la fermeture administrative du multi-accueil liée à l’épidémie de Covid-19
- Communication au conseil municipal : rapport d’activité 2020 de la CAH
- Divers
Commentaires fermés sur 14 décembre 2021
Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal
Author: delphine
27
Sep
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- Désignation du secrétaire de séance
- Acquisition foncière au droit du 14 rue de la Musau
- Acceptation d’une constitution de servitudes pour droit de passage de câbles souterrains électriques au lieudit « Haumatt »
- Renouvellement de l’adhésion à la plateforme « Alsace Marchés Publics »
- Convention tripartite de gestion patrimoniale du site de l’accueil périscolaire avec la CAF et l’ALEF
- Approbation de la convention territoriale globale avec la CAF
- Communication au conseil municipal : rapport annuel 2020 sur la gestion du service public du multi-accueil »l’éco-logis des petits »
- Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
Commentaires fermés sur 21 septembre 2021
Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal
Author: delphine
20
Avr
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- Désignation du secrétaire de séance
- Affectation des résultats 2020
- Participation à un stage équestre des élèves de trois classes de Batzendorf
- Provision comptable pour créances douteuses
- Impôts locaux 2021 – vote des taux communaux
- Budget primitif de l’exercice 2021
- Divers
Commentaires fermés sur 8 avril 2021
Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal