BATZENDORF – site officiel de la commune
Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau
Archive for the ‘Conseil Municipal – Procès Verbal’ Category
23 février 2021
Author: delphine1 Mar
- Désignation du secrétaire de séance
- Compte administratif de l’exercice 2020
- Compte de gestion de l’exercice 2020
- Adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la Communauté d’Agglomération de Haguenau au titre de l’année 2020
- Acquisition foncière à l’angle de la rue des Tailleurs / impasse du Lin
- Travaux de topographie et d’arpentage 2021Divers
24 novembre 2020
Author: delphine3 Déc
- Désignation du secrétaire de séance
- Désignation des représentants du conseil municipal à la Commission d’Evaluation des Charges Transférées
- Création d’un emploi d’adjoint technique à temps complet
- Revalorisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P)
- Adhésion à un groupement de commandes pour la mise à jour du document unique dévaluation des risques professionnels
- Communication au Conseil Municipal : rapport d’activité 2019 de la Communauté d’Agglomération de HaguenauDivers
17 septembre 2020
Author: delphine24 Sep
- Désignation du secrétaire de séance
- Réalisation de différents aménagements sportifs pour les jeunes et le grand public
- Travaux de rénovation au presbytère
- Constitution d’un groupement de commandes pour l’acquisition de matériel informatique
- Création de deux emplois aidés dans les filières technique et sociale
- Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
- Divers
