BATZENDORF – site officiel de la commune

Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘Règlementation préfectorale’ Category

Chasse et animaux nuisibles

sanglier 1

* Vous trouverez, ci-dessous, l’arrêté préfectoral du 12 avril 2021 fixant l’espèce sanglier comme nuisible sur l’ensemble du département du Bas-Rhin, ainsi que les modalités de destruction à tir de cette espèce pour la campagne 2021/2022.Consulter l’arrêté

*Veuillez trouver, ci-dessous, l’arrêté préfectoral du 14 avril 2021, autorisant le tir de nuit de l’espèce sanglier durant sa période de chasse (15 avril 2021/1er février 2022) et la destruction par des tirs de nuit de cette espèce en tant que de besoin dans le cadre de la prévention des dégâts (15 avril 2021/14 avril 2022). Consulter l’arrêté

Veuillez trouver, ci-dessous,  l’arrêté préfectoral du 12 avril 2021 fixant les périodes de chasse du gibier sédentaire pour la campagne cynégétique 2021/2022 dans le département du Bas-Rhin.Consulter l’arrêté

Vous trouverez, ci-dessous, l’arrêté préfectoral du 12 août 2015 portant autorisation de destruction de lapins de garenne dans les zones non louées à la chasse du département du Bas-Rhin et susceptibles de commettre des dégâts importants aux cultures agricoles avoisinantes.
Consulter l’arrêté

* Vous trouverez aussi les dispositions règlementaires du 18 juin 2009 modifiant l’arrêté préfectoral du 11 juin 2007 relatif à la sécurité publique à l’occasion des actions de chasse aux prescriptions techniques applicables pour l’exercice de la chasse et la destruction des animaux classés nuisibles. Entrée en vigueur : 1er juillet 2009.
Arrêté 18 juin 2009

* Veuillez trouver, ci-dessous, l’arrêté préfectoral autorisant le tir du chevreuil à plomb sur l’ensemble du département du Bas-Rhin
Arrêté du 29 septembre 2010

Chrysomèle du maïs

Veuillez trouver, ci-dessous, les dispositions réglementaires définissant le périmètre et les mesures de lutte contre la chysomèle des racines du maïs s’étendant de Batzendorf à Entzheim :

Arrêté du 10 novembre 2010

Pêche en eau douce

Veuillez trouver ci-dessous l’avis annuel 2020 relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Bas-Rhin.

Avis annuel