BATZENDORF – site officiel de la commune

Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘Règlementation préfectorale’ Category

Chasse et animaux nuisibles

sanglier 1

* Vous trouverez, ci-dessous, l’arrêté préfectoral du 28 juin 2019 fixant l’espèce sanglier comme nuisible sur l’ensemble du département du Bas-Rhin, ainsi que les modalités de destruction à tir de cette espèce pour la campagne allant du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020. Consulter l’arrêté

* Veuillez trouver ci-dessous l’arrêté du 20 avril 2019 prescrivant l’organisation de chasses particulières de destruction par des tirs de nuit de l’espèce sanglier jusqu’au 31 octobre 2019 inclus et celui du 25 octobre 2019 prorogeant jusqu’au 1er février 2020.  Consulter l’arrêté   Consulter l’arrêté

Veuillez trouver, ci-dessous,  l’arrêté préfectoral du 22 mai 2020 fixant les périodes de chasse du gibier sédentaire pour la campagne cynégétique 2020/2021 dans le département du Bas-Rhin et autorisant le tir de nuit du sanglier jusqu’au 1er février 2021 inclus.Consulter l’arrêté

Vous trouverez, ci-dessous, l’arrêté préfectoral du 12 août 2015 portant autorisation de destruction de lapins de garenne dans les zones non louées à la chasse du département du Bas-Rhin et susceptibles de commettre des dégâts importants aux cultures agricoles avoisinantes.
Consulter l’arrêté

* Vous trouverez aussi les dispositions règlementaires du 18 juin 2009 modifiant l’arrêté préfectoral du 11 juin 2007 relatif à la sécurité publique à l’occasion des actions de chasse aux prescriptions techniques applicables pour l’exercice de la chasse et la destruction des animaux classés nuisibles. Entrée en vigueur : 1er juillet 2009.
Arrêté 18 juin 2009

* Veuillez trouver, ci-dessous, l’arrêté préfectoral autorisant le tir du chevreuil à plomb sur l’ensemble du département du Bas-Rhin
Arrêté du 29 septembre 2010

Chrysomèle du maïs

Veuillez trouver, ci-dessous, les dispositions réglementaires définissant le périmètre et les mesures de lutte contre la chysomèle des racines du maïs s’étendant de Batzendorf à Entzheim :

Arrêté du 10 novembre 2010

Pêche en eau douce

Veuillez trouver ci-dessous l’avis annuel 2020 relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Bas-Rhin.

Avis annuel