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Archive for the ‘PV séance du Conseil Municipal’ Category

10 juillet 2020

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
  • Aide financière en faveur des particuliers pour l’achat d’un vélo électrique
  • Création d’un emploi permanent d’adjoint technique contractuel à temps non complet
  • Affectation des résultats 2019
  • Budget primitif de l’exercice 2020
  • Divers
  • Commentaires fermés sur 10 juillet 2020
  • Filed under: PV séance du Conseil Municipal
  • 23 juin 2020

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Création et composition des commissions municipales
    • Fixation du nombre des membres au conseil d’administration du C.C.A.S et élection des représentants issus du conseil municipal
    • Proposition des membres appelés à siéger à la commission communale des impôts directs
    • Désignation d’un correspondant défense
    • Délégations permanentes consenties au Maire par le conseil municipal
    • Indemnités de fonctions des adjoints au Maire
    • Formation des élus locaux
    • Fixation des seuils de mise en œuvre des procédures de recouvrement
    • Impôts locaux 2020 – vote des taux communaux
    • Renouvellement d’un partenariat avec la Ville de Haguenau et la Communauté d’Agglomération de Haguenau pour l’instruction des autorisations d’urbanisme et de travaux
    • Communication au conseil municipal : arrêté préfectoral d’autorisation d’exploiter une carrière de sable et de gravier par la société GRUNDER
    • Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
    • Divers
  • Commentaires fermés sur 23 juin 2020
  • Filed under: PV séance du Conseil Municipal
  • 26 mai 2020

    • Installation des conseillers municipaux
    • Election du maire
    • Fixation du nombre d’adjoints
    • Election des adjoints
    • Lecture de la charte de l’élu local
    • Création d’un emploi permanent d’adjoint technique contractuel
  • Commentaires fermés sur 26 mai 2020
  • Filed under: PV séance du Conseil Municipal