– Désignation du secrétaire de séance

– Adoption du procès-verbal du 13 juin 2023

– Convention relative à la gestion d’un verger et d’un jardin pédagogique

– Participation au projet portant sur la gestion des déchets dans le cadre de la coopération décentralisée avec le Brésil

– Subvention 2023 à l’Amicale des Sapeurs-Pompiers de la Section Wintershouse-Batzendorf

– Autorisation de construction d’un nouveau local pour le club U.L.M sur un terrain communal

– Communication au Conseil municipal : rapports annuels 2022 sur la qualité et le prix des services publics de l’eau, grand cycle de l’eau et de l’assainissement

– Communication au Conseil municipal : rapport d’activité 2022 de la Communauté d’Agglomération de

  Haguenau

– Points d’informations- divers

Désignation du secrétaire de séance

Adoption du procès-verbal du 11 avril 2023

Contrat d’assurance des risques statutaires 2024-2027 : mandat d’étude confié au Centre de Gestion

Renouvellement d’un contrat de vérification du système de protection foudre à l’église

Adhésion à la marque partagée ALSACE

Modification de la durée hebdomadaire de service de l’emploi aidé dans la filière technique

Désignation d’un membre du conseil municipal pour la délivrance des autorisations d’urbanisme

au regard de l’article L.422-7 du Code de l’urbanisme

Points d’informations- divers

• Désignation du secrétaire de séance
• Adoption du procès-verbal du 28 février 2023
• Acquisition d’un bien immobilier sis 39 rue Principale
• Extension du réseau public de distribution d’électricité rue Principale
• Provision comptable pour créances douteuses et reprise
• Affectation des résultats 2022
• Impôts locaux 2023 – vote des taux communaux
• Budget primitif de l’exercice 2023
• Création et composition de la commission de délégation de service public
• Location de la chasse communale 2024-2033 : modalités de consultation des propriétaires sur l’affectation du produit du fermage et décision concernant les terrains appartenant à la commune
• Location de la chasse communale 2024-2033 : désignation des conseillers municipaux à la Commission Consultative de la Chasse et à la commission de location
• Approbation du Contrat de Territoire Nord Alsace 2022-2025 avec la Collectivité européenne d’Alsace
• Désignation d’un référent déontologue des élus locaux
• Points d’informations- divers