BATZENDORF – site officiel de la commune
Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau
Archive for the ‘Conseil Municipal – Procès Verbal’ Category
25 février 2025
Author: delphine11 Avr
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du 10 décembre 2024
- Compte administratif de l’exercice 2024
- Compte de gestion de l’exercice 2024
- Restructuration de l’espace Culturel et Sportif : mise au point de la mission de maîtrise d’oeuvre
- Avenant à la convention de prestations de services pour la période 2022-2024 avec la CAH pour l’exercice de la compétence balayage
- Renouvellement et actualisation de la convention avec la CAH pour l’exercice de la compétence balayage pour la période 2025-2027
- Renouvellement et actualisation de la convention avec la CAH pour la fourniture et la livraison de sel de déneigement pour la période 2025-2027
- Participation à un stage tennis des 5 classes de l’Ecole des Prés Verts
- Motion relative à l’augmentation de la cotisation retraite du régime spécial de la C.N.R.A.C.L.
- Divers
10 décembre 2024
Author: delphine3 Mar
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du 8 octobre 2024
- Restructuration de l’espace culturel et sportif : approbation de l’avant-projet définitif
- Adhésion à la politique maison alsacienne du XXIème siècle de la Collectivité européenne d’Alsace
- Destination d’un terrain communal
- Recrutement des agents recenseurs pour l’enquête 2025 et fixation des modalités de rémunération
- Communication au Conseil municipal : rapports annuels 2023 sur la gestion du service public de la crèche « l’éco-logis des petits »
- Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
- Points d’informations de la municipalité – divers
8 octobre 2024
Author: delphine16 Déc
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du 24 juin 2024
- Acquisition d’un bien immobilier sis 35 rue Principale
- Renforcement des dispositifs et programmes opérationnels pour l’habitat privé dans le cadre du renouvellement d’un partenariat CeA-CAH pour la période 2024-2029
- Adhésion au groupement de commandes de la CAH en vue de la mise en conformité avec le règlement général de protection des données
- Communication au Conseil municipal : rapports annuels 2023 sur la qualité et le prix des services publics de l’eau, grand cycle de l’eau et de l’assainissement
- Communication au Conseil municipal : rapport d’activité 2023 de la CAH
- Porté à connaissance d’une autorisation environnementale
- Points d’informations – divers
