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Archive for the ‘PV séance du Conseil Municipal’ Category

17 septembre 2020

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Réalisation de différents aménagements sportifs pour les jeunes et le grand public
  • Travaux de rénovation au presbytère
  • Constitution d’un groupement de commandes pour l’acquisition de matériel informatique
  • Création de deux emplois aidés dans les filières technique et sociale
  • Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
  • Divers
  • Commentaires fermés sur 17 septembre 2020
  • Filed under: PV séance du Conseil Municipal
  • 10 juillet 2020

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
    • Aide financière en faveur des particuliers pour l’achat d’un vélo électrique
    • Création d’un emploi permanent d’adjoint technique contractuel à temps non complet
    • Affectation des résultats 2019
    • Budget primitif de l’exercice 2020
    • Divers
  • Commentaires fermés sur 10 juillet 2020
  • Filed under: PV séance du Conseil Municipal
  • 23 juin 2020

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Création et composition des commissions municipales
    • Fixation du nombre des membres au conseil d’administration du C.C.A.S et élection des représentants issus du conseil municipal
    • Proposition des membres appelés à siéger à la commission communale des impôts directs
    • Désignation d’un correspondant défense
    • Délégations permanentes consenties au Maire par le conseil municipal
    • Indemnités de fonctions des adjoints au Maire
    • Formation des élus locaux
    • Fixation des seuils de mise en œuvre des procédures de recouvrement
    • Impôts locaux 2020 – vote des taux communaux
    • Renouvellement d’un partenariat avec la Ville de Haguenau et la Communauté d’Agglomération de Haguenau pour l’instruction des autorisations d’urbanisme et de travaux
    • Communication au conseil municipal : arrêté préfectoral d’autorisation d’exploiter une carrière de sable et de gravier par la société GRUNDER
    • Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
    • Divers
  • Commentaires fermés sur 23 juin 2020
  • Filed under: PV séance du Conseil Municipal