BATZENDORF – site officiel de la commune
Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau
Archive for the ‘Conseil Municipal – Procès Verbal’ Category
8 octobre 2024
Author: delphine16 Déc
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du 24 juin 2024
- Acquisition d’un bien immobilier sis 35 rue Principale
- Renforcement des dispositifs et programmes opérationnels pour l’habitat privé dans le cadre du renouvellement d’un partenariat CeA-CAH pour la période 2024-2029
- Adhésion au groupement de commandes de la CAH en vue de la mise en conformité avec le règlement général de protection des données
- Communication au Conseil municipal : rapports annuels 2023 sur la qualité et le prix des services publics de l’eau, grand cycle de l’eau et de l’assainissement
- Communication au Conseil municipal : rapport d’activité 2023 de la CAH
- Porté à connaissance d’une autorisation environnementale
- Points d’informations – divers
24 juin 2024
Author: delphine3 Oct
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du 2 avril 2024
- Mise en place de plaques de rue bilingues
- Revalorisation du prix aux lauréats du brevet des collèges
- Adoption du rapport du 17 janvier 2024 de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la CAH
- Acceptation d’un fonds de concours de la CAH suite au transfert de compétence de la structure petite enfance
- Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
- Points d’informations – divers
2 avril 2024
Author: delphine28 Juin
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du 20 février 2024
- Affectation des résultats 2023
- Impôts locaux 2024 – vote des taux communaux
- Budget primitif de l’exercice 2024
- Modification de la durée hebdomadaire de service de l’emploi d’ATSEM principal 2ème classe
- Points d’informations – divers
