BATZENDORF – site officiel de la commune

Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘PV séance du Conseil Municipal’ Category

26 mai 2020

  • Installation des conseillers municipaux
  • Election du maire
  • Fixation du nombre d’adjoints
  • Election des adjoints
  • Lecture de la charte de l’élu local
  • Création d’un emploi permanent d’adjoint technique contractuel
  • Commentaires fermés sur 26 mai 2020
  • Filed under: PV séance du Conseil Municipal
  • 25 février 2020

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Compte administratif de l’exercice 2019
    • Compte de gestion de l’exercice 2019
    • Création d’un emploi d’agent de maîtrise à temps complet
    • Participation à une classe de découverte des élèves du CP et CE1/CE2 de Batzendorf
    • Intervention d’un archiviste itinérant du Centre de Gestion
    • Travaux de topographie et d’arpentage 2020
  • Commentaires fermés sur 25 février 2020
  • Filed under: PV séance du Conseil Municipal
  • 26 novembre 2019

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Acquisition foncière au droit du 48 rue Principale
    • Mise en place d’un contrat de maintenance du défibrillateur à la salle polyvalente
    • Mise en place d’un contrat de vérification du système de protection foudre à l’Eglise
    • Création d’un emploi d’adjoint technique à temps complet
    • Modification de la durée hebdomadaire de service de l’emploi d’ATSEM principal 2ème classe
    • Protection sociale complémentaire des agents en matière de prévoyance : adhésion à la convention de participation mutualisée 2020-2025 et fixation du montant et des modalités de participation
    • Contrat d’assurance des risques statutaires 2020-2023 : adhésion au contrat groupe
    • Communication au Conseil municipal : rapport d’activité 2018 de la Communauté d’Agglomération de Haguenau
    • Divers

  • Commentaires fermés sur 26 novembre 2019
  • Filed under: PV séance du Conseil Municipal