BATZENDORF – site officiel de la commune
Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau
Archive for the ‘Conseil Municipal – Procès Verbal’ Category
28 avril 2026
Author: delphine11 Juin
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du 24 mars 2026
- Formation des élus locaux
- Affectation des résultats 2025
- Impôts locaux – vote des taux communaux
- Budget primitif de l’exercice 2026
- Location du bâtiments communal à usage commercial sis 2A rue du Moulin
- Fixation du nombre des membres au C.C.A.S et élection des représentants issus du conseil municipal
- Création et composition des commissions municipales
- Proposition des membres appelés à siéger à la commission communale des impôts directs
- Désignation des représentants de la Commune à l’Assemblée Spéciale du Syndicat Mixte Agedi
- Désignation des représentants de la Commune à la commission consultative communale de la chasse
- Modification des modalités d’attribution du R.I.F.S.E.E.P – part CIA
- Divers
5 juin 2026
Author: delphine5 Juin
- Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du 28 avril 2026
- Désignation des électeurs de la commune pour l’élection des délégués au comité syndical de l’ATIP
- Renouvellement de l’adhésion à la plateforme « Alsace Marchés Publics »
- Création d’un emploi permanent d’agent territorial spécialisé principal de 2ème classe des écoles maternelles à temps complet
- Divers
24 mars 2026
Author: delphine4 Mai
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du 20 mars 2026
- Indemnités de fonction des élus
- Délégations permanentes consenties au Maire par le conseil municipal
- Divers
