BATZENDORF – site officiel de la commune
Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau
Archive for the ‘Conseil Municipal – Procès Verbal’ Category
2 avril 2024
Author: delphine28 Juin
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du 20 février 2024
- Affectation des résultats 2023
- Impôts locaux 2024 – vote des taux communaux
- Budget primitif de l’exercice 2024
- Modification de la durée hebdomadaire de service de l’emploi d’ATSEM principal 2ème classe
- Points d’informations – divers
20 février 2024
Author: delphine8 Avr
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du 5 décembre 2023
- Compte administratif de l’exercice 2023
- Compte de gestion de l’exercice 2023
- Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
- Participation à des sorties de découverte des élèves de l’école des prés verts durant l’année scolaire 2023/2024
- Points d’informations – divers
5 décembre 2023
Author: delphine23 Fév
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du 23 octobre 2023
- Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de la crèche « l’éco-logis des petits » : approbation du projet de contrat et choix du concessionnaire
- Application d’un nouvel indice de réactualisation de la redevance Quartz
