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Archive for the ‘Conseil Municipal – Procès Verbal’ Category

25 février 2025

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Adoption du procès-verbal du 10 décembre 2024
  • Compte administratif de l’exercice 2024
  • Compte de gestion de l’exercice 2024
  • Restructuration de l’espace Culturel et Sportif : mise au point de la mission de maîtrise d’oeuvre
  • Avenant à la convention de prestations de services pour la période 2022-2024 avec la CAH pour l’exercice de la compétence balayage
  • Renouvellement et actualisation de la convention avec la CAH pour l’exercice de la compétence balayage pour la période 2025-2027
  • Renouvellement et actualisation de la convention avec la CAH pour la fourniture et la livraison de sel de déneigement pour la période 2025-2027
  • Participation à un stage tennis des 5 classes de l’Ecole des Prés Verts
  • Motion relative à l’augmentation de la cotisation retraite du régime spécial de la C.N.R.A.C.L.
  • Divers
  • Commentaires fermés sur 25 février 2025
  • Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal
  • 10 décembre 2024

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Adoption du procès-verbal du 8 octobre 2024
    • Restructuration de l’espace culturel et sportif : approbation de l’avant-projet définitif
    • Adhésion à la politique maison alsacienne du XXIème siècle de la Collectivité européenne d’Alsace
    • Destination d’un terrain communal
    • Recrutement des agents recenseurs pour l’enquête 2025 et fixation des modalités de rémunération
    • Communication au Conseil municipal : rapports annuels 2023 sur la gestion du service public de la crèche « l’éco-logis des petits »
    • Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
    • Points d’informations de la municipalité – divers
  • Commentaires fermés sur 10 décembre 2024
  • Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal
  • 8 octobre 2024

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Adoption du procès-verbal du 24 juin 2024
    • Acquisition d’un bien immobilier sis 35 rue Principale
    • Renforcement des dispositifs et programmes opérationnels pour l’habitat privé dans le cadre du renouvellement d’un partenariat CeA-CAH pour la période 2024-2029
    • Adhésion au groupement de commandes de la CAH en vue de la mise en conformité avec le règlement général de protection des données
    • Communication au Conseil municipal : rapports annuels 2023 sur la qualité et le prix des services publics de l’eau, grand cycle de l’eau et de l’assainissement
    • Communication au Conseil municipal : rapport d’activité 2023 de la CAH
    • Porté à connaissance d’une autorisation environnementale
    • Points d’informations – divers

  • Commentaires fermés sur 8 octobre 2024
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