BATZENDORF – site officiel de la commune

Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘PV séance du Conseil Municipal’ Category

8 avril 2021

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Affectation des résultats 2020
  • Participation à un stage équestre des élèves de trois classes de Batzendorf
  • Provision comptable pour créances douteuses
  • Impôts locaux 2021 – vote des taux communaux
  • Budget primitif de l’exercice 2021
  • Divers
  • Commentaires fermés sur 8 avril 2021
  • Filed under: PV séance du Conseil Municipal
  • 23 février 2021

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Compte administratif de l’exercice 2020
    • Compte de gestion de l’exercice 2020
    • Adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la Communauté d’Agglomération de Haguenau au titre de l’année 2020
    • Acquisition foncière à l’angle de la rue des Tailleurs / impasse du Lin
    • Travaux de topographie et d’arpentage 2021Divers
  • Commentaires fermés sur 23 février 2021
  • Filed under: PV séance du Conseil Municipal
  • 24 novembre 2020

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Désignation des représentants du conseil municipal à la Commission d’Evaluation des Charges Transférées
    • Création d’un emploi d’adjoint technique à temps complet
    • Revalorisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P)
    • Adhésion à un groupement de commandes pour la mise à jour du document unique dévaluation des risques professionnels
    • Communication au Conseil Municipal : rapport d’activité 2019 de la Communauté d’Agglomération de HaguenauDivers
  • Commentaires fermés sur 24 novembre 2020
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