• Désignation du secrétaire de séance
• Adoption du procès-verbal du 23 septembre 2025
• Répartition financière entre les communes de Niederschaeffolsheim, Batzendorf et Wahlenheim des dépenses liées à la commémoration du 80ème anniversaire de la libération
• Protection sociale complémentaire pour le risque santé des agents : adhésion à la convention de participation mutualisée du Centre de Gestion pour la période 2026-2031
• Participation à un stage équestre des 5 classes de l’école des prés verts
• Admission en non-valeur
• Communication au conseil municipal : rapport d’activité 2024 de la Communauté d’Agglomération de Haguenau
• Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
• Compte rendu du Maire sur l’attribution des marchés de travaux relatifs à la restructuration de l’Espace Culturel et Sportif
• Divers

Ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance
• Adoption du procès-verbal du 17 juin 2025
• Travaux d’urgence au presbytère
• Mise à disposition d’Alsace Habitat du terrain bâti sis 26 rue Principale
• Communication au conseil municipal : rapport annuel 2024 sur la gestion du service public de la crèche « l’éco-logis des petits »
• Communication au conseil municipal : rapports annuels 2024 sur la qualité et le prix des services publics de l’eau, grand cycle de l’eau et de l’assainissement
• Points d’information – divers

Ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance
• Adoption du procès-verbal du 8 avril 2025
• Location du bâtiment communal à usage commercial sis 35 rue Principale
• Mission d’instruction de l’application du droit du sol confiée à l’Agence Territoriale d’Ingénierie Publique
• Rétrocession de parcelles communes situées dans le périmètre de l’AFUA « rue de Harthouse »
• Acquisition de chemins d’exploitation rue de Harthouse et impasse des Cerisiers
• Divers