Author: delphine
8
Avr
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- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du 5 décembre 2023
- Compte administratif de l’exercice 2023
- Compte de gestion de l’exercice 2023
- Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
- Participation à des sorties de découverte des élèves de l’école des prés verts durant l’année scolaire 2023/2024
- Points d’informations – divers
Commentaires fermés sur 20 février 2024
Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal
Author: delphine
23
Fév
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- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du 23 octobre 2023
- Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de la crèche « l’éco-logis des petits » : approbation du projet de contrat et choix du concessionnaire
- Application d’un nouvel indice de réactualisation de la redevance Quartz
Commentaires fermés sur 5 décembre 2023
Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal
Author: delphine
8
Déc
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– Désignation du secrétaire de séance
– Adoption du procès-verbal du 28 septembre 2023
– Location de la chasse communale 2024-2033 : composition et délimitation des lots de chasse, choix du mode de location, agrément des candidats, approbation des conventions de gré à gré
– Acquisition foncière route de Wintershouse
– Contrats d’assurance des risques statutaires 2024-2027 : adhésion au contrat groupe
– Points d’informations- divers
Commentaires fermés sur 23 octobre 2023
Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal