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Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau
15 Oct // php the_time('Y') ?>
Des attestations relatives au respect des règles de construction doivent désormais être jointes dans certains cas à la demande d’autorisation d’urbanisme et à la déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux.
Une plaquette d’information sur ces attestations est désormais disponible : cliquer ici