BATZENDORF – site officiel de la commune

Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘Règlementation préfectorale’ Category

Maladie de la Sharka

Vous trouverez ci-dessous l’arrêté préfectoral du 4 février 2014 définissant les périmètres de surveillance du Plum Pox virus, agent causal de la maladie de la Sharka dans le Bas-Rhin

Arrêté

  • Commentaires fermés sur Maladie de la Sharka
  • Filed under: Règlementation préfectorale
  • Ligne haute tension

    Sécurisation de la ligne 63 000 volts du secteur de Haguenau et construction de la ligne 63 000 volts Brumath-Haguenau

    Consulter l’arrêté

  • Commentaires fermés sur Ligne haute tension
  • Filed under: Règlementation préfectorale
  • Chasse aux oiseaux de passage

    Veuillez trouver, ci-dessous,  l’arrêté portant suspension de la chasse aux oiseaux de passage dans le département du BAS-RHIN.

    Arrêté du 06/02/2012

  • Commentaires fermés sur Chasse aux oiseaux de passage
  • Filed under: Règlementation préfectorale