Ordre du jour :
* Contrat de location photocopieur et maintenance copie
* Création d’un emploi d’adjoint technique 2ème classe non titulaire – besoin saisonnier
* Création de 2 postes en contrat d’accompagnement dans l’emploi « passerelle »
* Protection sociale complémentaire des agents : adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation mise en concurrence par le Centre de Gestion
* Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
* Divers

PV séance

Ordre du jour :
* Affectation des résultats 2011
* Affectation du produit de la location de la chasse 2012
* Participation à voyages scolaires d’établissements d’enseignement secondaire
* Impôts locaux 2012 – vote des taux communaux
* Budget primitif de l’exercice 2012
* Contentieux Norbert et Chantal COTTE c/Commune de Batzendorf
* Intention d’acquisition d’une parcelle attenante au dépôt communal
* Travaux de topographie et d’arpentage 2012
* Acceptation d’un règlement complémentaire pour les dommages résultant d’un
cambriolage à l’école
* Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
* Divers

PV séance

Ordre du jour :
– Compte administratif de l’exercice 2011
– Compte de gestion de l’exercice 2011
– Réaménagement rue du Moulin et d’un tronçon rue de Wintershouse : convention de désignation de maîtrise d’ouvrage
– Réaménagement de la R.D. 139 : échange de biens immobiliers avec le Département
– Projet de création d’une Association Foncière Urbaine Autorisée « rue de Harthouse »
– Avis sur projet de sécurisation des lignes électriques haute tension
– Réalisation d’un document unique d’évaluation des risques professionnels : adhésion à un groupement de commandes
– Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
– Divers

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