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Archive for the ‘Conseil Municipal – Procès Verbal’ Category

13 juin 2023

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Adoption du procès-verbal du 11 avril 2023
  • Contrat d’assurance des risques statutaires 2024-2027 : mandat d’étude confié au Centre de Gestion
  • Renouvellement d’un contrat de vérification du système de protection foudre à l’église
  • Adhésion à la marque partagée ALSACE
  • Modification de la durée hebdomadaire de service de l’emploi aidé dans la filière technique
  • Désignation d’un membre du conseil municipal pour la délivrance des autorisations d’urbanisme
  • au regard de l’article L.422-7 du Code de l’urbanisme

  • Points d’informations- divers
  • Commentaires fermés sur 13 juin 2023
  • Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal
  • 11 avril 2023

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Adoption du procès-verbal du 28 février 2023
    • Acquisition d’un bien immobilier sis 39 rue Principale
    • Extension du réseau public de distribution d’électricité rue Principale
    • Provision comptable pour créances douteuses et reprise
    • Affectation des résultats 2022
    • Impôts locaux 2023 – vote des taux communaux
    • Budget primitif de l’exercice 2023
    • Création et composition de la commission de délégation de service public
    • Location de la chasse communale 2024-2033 : modalités de consultation des propriétaires sur l’affectation du produit du fermage et décision concernant les terrains appartenant à la commune
    • Location de la chasse communale 2024-2033 : désignation des conseillers municipaux à la Commission Consultative de la Chasse et à la commission de location
    • Approbation du Contrat de Territoire Nord Alsace 2022-2025 avec la Collectivité européenne d’Alsace
    • Désignation d’un référent déontologue des élus locaux
    • Points d’informations- divers
  • Commentaires fermés sur 11 avril 2023
  • Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal
  • 28 février 2023

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Adoption du procès-verbal du 29 novembre 2022
    • Compte administratif de l’exercice 2022
    • Compte de gestion de l’exercice 2022
    • Restructuration de l’espace culturel et sportif : mission de maîtrise d’œuvre
    • Adoption du principe de renouvellement de la concession de services pour la gestion et l’exploitation du multi-accueil « l’Eco-Logis des Petits »
    • Modalités de dépôt des listes pour l’élection de la commission de délégation de service public
    • Création d’un emploi d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe
    • Mission Information Géographique et digitalisation des lots de chasse confiée à l’Agence Territoriale d’Ingénierie Publique
    • Participation au projet triennal « clé en main » avec le Brésil
    • Participation à un stage cirque de quatre classes de l’Ecole des Prés Verts
    • Points d’informations- divers
  • Commentaires fermés sur 28 février 2023
  • Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal