BATZENDORF – site officiel de la commune
Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau
Archive for the ‘Conseil Municipal – Procès Verbal’ Category
13 juin 2023
Author: delphine5 Oct
11 avril 2023
Author: delphine19 Juin
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du 28 février 2023
- Acquisition d’un bien immobilier sis 39 rue Principale
- Extension du réseau public de distribution d’électricité rue Principale
- Provision comptable pour créances douteuses et reprise
- Affectation des résultats 2022
- Impôts locaux 2023 – vote des taux communaux
- Budget primitif de l’exercice 2023
- Création et composition de la commission de délégation de service public
- Location de la chasse communale 2024-2033 : modalités de consultation des propriétaires sur l’affectation du produit du fermage et décision concernant les terrains appartenant à la commune
- Location de la chasse communale 2024-2033 : désignation des conseillers municipaux à la Commission Consultative de la Chasse et à la commission de location
- Approbation du Contrat de Territoire Nord Alsace 2022-2025 avec la Collectivité européenne d’Alsace
- Désignation d’un référent déontologue des élus locaux
- Points d’informations- divers
28 février 2023
Author: delphine17 Avr
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du 29 novembre 2022
- Compte administratif de l’exercice 2022
- Compte de gestion de l’exercice 2022
- Restructuration de l’espace culturel et sportif : mission de maîtrise d’œuvre
- Adoption du principe de renouvellement de la concession de services pour la gestion et l’exploitation du multi-accueil « l’Eco-Logis des Petits »
- Modalités de dépôt des listes pour l’élection de la commission de délégation de service public
- Création d’un emploi d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe
- Mission Information Géographique et digitalisation des lots de chasse confiée à l’Agence Territoriale d’Ingénierie Publique
- Participation au projet triennal « clé en main » avec le Brésil
- Participation à un stage cirque de quatre classes de l’Ecole des Prés Verts
- Points d’informations- divers
