Author: delphine
5
Oct
// php the_time('Y') ?>
Désignation du secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal du 11 avril 2023
Contrat d’assurance des risques statutaires 2024-2027 : mandat d’étude confié au Centre de Gestion
Renouvellement d’un contrat de vérification du système de protection foudre à l’église
Adhésion à la marque partagée ALSACE
Modification de la durée hebdomadaire de service de l’emploi aidé dans la filière technique
Désignation d’un membre du conseil municipal pour la délivrance des autorisations d’urbanismeau regard de l’article L.422-7 du Code de l’urbanisme
Points d’informations- divers
Commentaires fermés sur 13 juin 2023
Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal
Author: delphine
19
Juin
// php the_time('Y') ?>
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du 28 février 2023
- Acquisition d’un bien immobilier sis 39 rue Principale
- Extension du réseau public de distribution d’électricité rue Principale
- Provision comptable pour créances douteuses et reprise
- Affectation des résultats 2022
- Impôts locaux 2023 – vote des taux communaux
- Budget primitif de l’exercice 2023
- Création et composition de la commission de délégation de service public
- Location de la chasse communale 2024-2033 : modalités de consultation des propriétaires sur l’affectation du produit du fermage et décision concernant les terrains appartenant à la commune
- Location de la chasse communale 2024-2033 : désignation des conseillers municipaux à la Commission Consultative de la Chasse et à la commission de location
- Approbation du Contrat de Territoire Nord Alsace 2022-2025 avec la Collectivité européenne d’Alsace
- Désignation d’un référent déontologue des élus locaux
- Points d’informations- divers
Commentaires fermés sur 11 avril 2023
Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal
Author: delphine
17
Avr
// php the_time('Y') ?>
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du 29 novembre 2022
- Compte administratif de l’exercice 2022
- Compte de gestion de l’exercice 2022
- Restructuration de l’espace culturel et sportif : mission de maîtrise d’œuvre
- Adoption du principe de renouvellement de la concession de services pour la gestion et l’exploitation du multi-accueil « l’Eco-Logis des Petits »
- Modalités de dépôt des listes pour l’élection de la commission de délégation de service public
- Création d’un emploi d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe
- Mission Information Géographique et digitalisation des lots de chasse confiée à l’Agence Territoriale d’Ingénierie Publique
- Participation au projet triennal « clé en main » avec le Brésil
- Participation à un stage cirque de quatre classes de l’Ecole des Prés Verts
- Points d’informations- divers
Commentaires fermés sur 28 février 2023
Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal