BATZENDORF – site officiel de la commune
Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau
Archive for the ‘Conseil Municipal – Procès Verbal’ Category
21 septembre 2021
Author: delphine27 Sep
- Désignation du secrétaire de séance
- Acquisition foncière au droit du 14 rue de la Musau
- Acceptation d’une constitution de servitudes pour droit de passage de câbles souterrains électriques au lieudit « Haumatt »
- Renouvellement de l’adhésion à la plateforme « Alsace Marchés Publics »
- Convention tripartite de gestion patrimoniale du site de l’accueil périscolaire avec la CAF et l’ALEF
- Approbation de la convention territoriale globale avec la CAF
- Communication au conseil municipal : rapport annuel 2020 sur la gestion du service public du multi-accueil »l’éco-logis des petits »
- Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
8 avril 2021
Author: delphine20 Avr
- Désignation du secrétaire de séance
- Affectation des résultats 2020
- Participation à un stage équestre des élèves de trois classes de Batzendorf
- Provision comptable pour créances douteuses
- Impôts locaux 2021 – vote des taux communaux
- Budget primitif de l’exercice 2021
- Divers
23 février 2021
Author: delphine1 Mar
- Désignation du secrétaire de séance
- Compte administratif de l’exercice 2020
- Compte de gestion de l’exercice 2020
- Adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la Communauté d’Agglomération de Haguenau au titre de l’année 2020
- Acquisition foncière à l’angle de la rue des Tailleurs / impasse du Lin
- Travaux de topographie et d’arpentage 2021Divers
