BATZENDORF – site officiel de la commune

Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘Règlementation préfectorale’ Category

Circonscriptions de louveterie

Veuillez trouver, ci-dessous, l’arrêté préfectoral modifiant celui du 14 décembre 2009 définissant le nombre de circonscriptions de louveterie et portant nomination des lieutenants de louveterie dans le département du Bas-Rhin pour la période du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2014.

Arrêté du 8 juin 2011

  • Commentaires fermés sur Circonscriptions de louveterie
  • Filed under: Règlementation préfectorale
  • Ouette d’Egypte

    Veuillez trouver ci-dessous, l’arrêté préfectoral du 24
    mai 2011 prescrivant les opérations de destruction à tir de l’Ouette
    d’Egypte dans le département du Bas-Rhin, ainsi qu’une fiche explicative, élaborée
    conjointement par la Ligue pour la Protection des Oiseaux, l’Office
    National de la Chasse et de la Faune Sauvage, la Fédération des
    Chasseurs et la Fédération Départementale des Syndicats d’Exploitants
    Agricoles.

    Arrêté

    Fiche

    Hamster commun

    Je vous prie de trouver, ci-dessous, un arrêté préfectoral d’autorisation de pénétrer dans le cadre de l’opération annuelle de suivi des populations du Hamster commun ainsi que la liste des communes concernées.

    Arrêté 21 mars 2011

    Liste communes concernées