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Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘Conseil Municipal – Procès Verbal’ Category

5 décembre 2023

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Adoption du procès-verbal du 23 octobre 2023
  • Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de la crèche « l’éco-logis des petits » : approbation du projet de contrat et choix du concessionnaire
  • Application d’un nouvel indice de réactualisation de la redevance Quartz
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  • 23 octobre 2023

    – Désignation du secrétaire de séance

    – Adoption du procès-verbal du 28 septembre 2023

    – Location de la chasse communale 2024-2033 : composition et délimitation des lots de chasse, choix du mode de location, agrément des candidats, approbation des conventions de gré à gré

    – Acquisition foncière route de Wintershouse

    – Contrats d’assurance des risques statutaires 2024-2027 : adhésion au contrat groupe

    – Points d’informations- divers

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  • 28 septembre 2023

    – Désignation du secrétaire de séance

    – Adoption du procès-verbal du 13 juin 2023

    – Convention relative à la gestion d’un verger et d’un jardin pédagogique

    – Participation au projet portant sur la gestion des déchets dans le cadre de la coopération décentralisée avec le Brésil

    – Subvention 2023 à l’Amicale des Sapeurs-Pompiers de la Section Wintershouse-Batzendorf

    – Autorisation de construction d’un nouveau local pour le club U.L.M sur un terrain communal

    – Communication au Conseil municipal : rapports annuels 2022 sur la qualité et le prix des services publics de l’eau, grand cycle de l’eau et de l’assainissement

    – Communication au Conseil municipal : rapport d’activité 2022 de la Communauté d’Agglomération de

      Haguenau

    – Points d’informations- divers

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