BATZENDORF – site officiel de la commune

Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘PV séance du Conseil Municipal’ Category

5 avril 2022

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Affectation des résultats 2021
  • Adhésion à la Fondation du patrimoine
  • Impôts locaux 2022 – vote des taux communaux
  • Budget primitif de l’exercice 2022
  • Commentaires fermés sur 5 avril 2022
  • Filed under: PV séance du Conseil Municipal
  • 22 février 2022

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Compte administratif de l’exercice 2021
    • Compte de gestion de l’exercice 2021
    • Acquisition foncière au droit du 49 rue Principale
    • Travaux de topographie et d’arpentage 2022
    • Renouvellement et actualisation de la convention avec la Communauté d’Agglomération de Haguenau pour l’exercice de la compétence balayage mécanique
    • Renouvellement et actualisation de la convention avec la Communauté d’Agglomération de Haguenau pour la fourniture et livraison de sel de déneigement
    • Adhésion à l’Agence Territoriale d’Ingénierie Publique
    • Participation à des sorties de découverte des élèves de l’école des prés verts durant l’année scolaire 2021-2022
    • Avis sur la fusion des consistoires de Strasbourg, de Sainte Marie aux Mines et de Bischwiller
    • Motion concernant les 2 jours fériés du droit local alsacien-mosellan
    • Débat sans vote sur la protection sociale complémentaire des agents de la collectivité
    • Divers
  • Commentaires fermés sur 22 février 2022
  • Filed under: PV séance du Conseil Municipal
  • 14 décembre 2021

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Rénovation de la salle polyvalente : mission de programmation
    • Convention de gestion et d’entretien des routes départementales à Batzendorf avec la CeA et la CAH
    • Acquisition d’un tronçon du chemin d’exploitation prolongeant le rue de Harthouse
    • Suspension de la redevance d’occupation durant la fermeture administrative du multi-accueil liée à l’épidémie de Covid-19
    • Communication au conseil municipal : rapport d’activité 2020 de la CAH
    • Divers
  • Commentaires fermés sur 14 décembre 2021
  • Filed under: PV séance du Conseil Municipal