BATZENDORF – site officiel de la commune

Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘PV séance du Conseil Municipal’ Category

1er octobre

Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Actualisation du pacte financier de confiance et de solidarité entre la Communauté d’Agglomération de Haguenau et les communes membres
  • Adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la Communauté d’Agglomération de Haguenau au titre de l’année 2019
  • Approbation de l’attribution de compensation définitive de la Commune au titre de l’année 2019
  • Mise en place d’un contrat d’entretien pour la chaudière bois de l’école des prés verts
  • Avis sur la demande d’autorisation d’exploitation d’une carrière par la société Grunder
  • Communication au conseil municipal : rapport annuel 2018 sur la gestion du service public du multi-accueil « l’éco-logis des petits »
  • Divers
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  • 1er juillet 2019

    Ordre du jour :

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Autorisation de signature d’un protocole d’accord en vue d’une acquisition foncière au droit du 48 rue Principale 
    • Approbation d’une convention partenariale initiée par le Département du Bas-Rhin dans le cadre d’un projet d’irrigation à Batzendorf
    • Création de 2 emplois aidés dans la filière technique
    • Création d’un emploi d’adjoint technique non titulaire à temps non complet pour un besoin saisonnier
    • Création d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps non complet
    • Communication au conseil municipal : rapports annuels 2018 sur la qualité et le prix des services publics de l’eau et de l’assainissement
    • Divers
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  • 20 mai 2019

    Ordre du jour :

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Point d’information sur l’avancement des travaux rue Principale 
    • Autorisation de signature d’un protocole d’accord en vue d’une acquisition foncière au 49 rue Principale
    • Divers

     

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