BATZENDORF – site officiel de la commune

Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘PV séance du Conseil Municipal’ Category

5 avril 2018

Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Affectation des résultats 2017
* Affectation du produit de la location de la chasse 2018
* Versement d’une subvention de fonctionnement à l’ALEF pour l’année 2018 dans le cadre de la délégation de service public pour la gestion du multi-accueil
* Versement d’un fonds de concours à la Communauté d’Agglomération de Haguenau au titre de l’année 2017
* Impôts locaux 2018 – vote des taux communaux
* Budget primitif de l’exercice 2018
* Constitution d’une servitude foncière avec le SDEA pour l’installation d’un piézomètre
* Restructuration et extension de l’école primaire : avenant n°3 au marché de travaux lot 01 « bâtiments modulaires » (avenant>5%)
* Restructuration et extension de l’école primaire : avenant n°3 au marché de travaux lot 21 « aménagements extérieurs » (avenant>5%)
* Divers

P.V. séance

  • Commentaires fermés sur 5 avril 2018
  • Filed under: PV séance du Conseil Municipal
  • 20 février 2018

    Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance
    * Compte administratif de l’exercice 2017
    * Compte de gestion de l’exercice 2017
    * Mise en place d’un contrat de maintenance de l’ascenseur pour l’école primaire
    * Constitution d’un groupement de commandes pour des fournitures et prestations de services concernant diverses familles d’achats dans le domaine informatique
    * Adoption du principe de renouvellement de la délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du multi-accueil « l’éco-logis des petits »
    * Création et composition de la commission de délégation de service public
    * Approbation du contrat départemental de développement territorial et humain du territoire d’action Nord
    * Travaux de topographie et d’arpentage 2018
    * Divers

    P.V. séance

  • Commentaires fermés sur 20 février 2018
  • Filed under: PV séance du Conseil Municipal
  • 11 décembre 2017

    Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance
    * Echange de terrains dans le cadre du réaménagement et de l’urbanisation du secteur Est de la rue des Tailleurs
    * Institution du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
    * Divers

    P.V. séance

  • Commentaires fermés sur 11 décembre 2017
  • Filed under: PV séance du Conseil Municipal