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Archive for the ‘PV séance du Conseil Municipal’ Category

Séance du 19 février 2019

Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance

* Compte administratif de l’exercice 2018 

* Compte de gestion de l’exercice 2018  

* Création d’un emploi d’agent spécialisé principal 2ème classe des écoles maternelles à temps non complet 

* Travaux de topographie et d’arpentage 2019   

* Convention avec la CAH pour l’exercice de la compétence balayage mécanique    

 * Convention avec la CAH pour la fourniture et la livraison de sel de déneigement

* Motion de soutien à la résolution générale du 101ème Congrès de l’AMF : revalorisation tarifaire

  • Divers

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  • 18 décembre 2018

    Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance
    * Recrutement des agents recenseurs pour l’enquête 2019 et fixation des modalités de rémunération
    * Protection santé complémentaire des agents : adhésion à la convention de participation mutualisée et fixation du montant et des modalités de participation
    * Contrats d’assurance des risques statutaires : revalorisation tarifaire
    * Divers

    P.V. séance

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  • 13 novembre 2018

    Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance
    * Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du multi-accueil « l’éco-logis des petits » : approbation du projet de contrat et choix du concessionnaire
    * Autorisation de recours aux services du Centre de Gestion pour la mise à disposition d’un gestionnaire allocations chômage
    * Soutien d’un projet d’étude humanitaire : le 4L Trophy 2019
    * Adhésion à l’Association des amis du Mémorial de l’Alsace-Moselle
    * Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la CAH au titre de l’année 2018
    * Approbation de l’attribution de compensation définitive de la commune au titre de l’année 2018
    * CAH : évolution de ses compétences et adoption de nouveaux statuts
    * Avis sur le rattachement de la commune nouvelle Val-de-Moder à la CAH
    * Communication au Conseil Municipal : rapport d’activité 2017 de la CAH
    * Point d’informations sur les travaux projetés rue Principale
    * Divers

    PV séance

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