Ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance
• Adoption du procès-verbal du 17 juin 2025
• Travaux d’urgence au presbytère
• Mise à disposition d’Alsace Habitat du terrain bâti sis 26 rue Principale
• Communication au conseil municipal : rapport annuel 2024 sur la gestion du service public de la crèche « l’éco-logis des petits »
• Communication au conseil municipal : rapports annuels 2024 sur la qualité et le prix des services publics de l’eau, grand cycle de l’eau et de l’assainissement
• Points d’information – divers

Ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance
• Adoption du procès-verbal du 8 avril 2025
• Location du bâtiment communal à usage commercial sis 35 rue Principale
• Mission d’instruction de l’application du droit du sol confiée à l’Agence Territoriale d’Ingénierie Publique
• Rétrocession de parcelles communes situées dans le périmètre de l’AFUA « rue de Harthouse »
• Acquisition de chemins d’exploitation rue de Harthouse et impasse des Cerisiers
• Divers

• Désignation du secrétaire de séance
• Adoption du procès-verbal du 25 février 2025
• Affectation des résultats 2024
• Impôts locaux 2025 – vote des taux communaux
• Budget primitif de l’exercice 2025
• Reversement à la CAH d’une quote-part de la taxe foncière communale sur les propriétés bâties perçue dans les Zones d’Activités Economiques
• Renouvellement de la convention tripartite de gestion patrimoniale du site de l’accueil périscolaire avec la CAH et l’ALEF
• Demande de subvention de la chorale Sainte Cécile
• Divers