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Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘PV séance du Conseil Municipal’ Category

5 juillet 2022

Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Modalité de publicité des actes locaux
  • Mise ne conformité du traitement des données informatiques (RGPD)
  • Passage au référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
  • Restructuration de l’espace culturel et sportif : approbation de l’étude de faisabilité
  • Mise en place d’un nouveau contrat de maintenance pour les défibrillateurs
  • Agrément de nouveaux associés pour le lot de chasse n°1
  • Recours à un contrat d’apprentissage dans la filière sociale
  • Désignation d’un membre du conseil municipal pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme
  • Nouveau pacte financier, fiscal et de solidarité entre la CAH et les communes membres
  • Avis sur le projet d’arrêt du Programme Local de l’Habitat intercommunal
  • Renforcement du programme d’intérêt général « Rénov’Habitat »
  • Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
  • Commentaires fermés sur 5 juillet 2022
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  • 5 avril 2022

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Affectation des résultats 2021
    • Adhésion à la Fondation du patrimoine
    • Impôts locaux 2022 – vote des taux communaux
    • Budget primitif de l’exercice 2022
  • Commentaires fermés sur 5 avril 2022
  • Filed under: PV séance du Conseil Municipal
  • 22 février 2022

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Compte administratif de l’exercice 2021
    • Compte de gestion de l’exercice 2021
    • Acquisition foncière au droit du 49 rue Principale
    • Travaux de topographie et d’arpentage 2022
    • Renouvellement et actualisation de la convention avec la Communauté d’Agglomération de Haguenau pour l’exercice de la compétence balayage mécanique
    • Renouvellement et actualisation de la convention avec la Communauté d’Agglomération de Haguenau pour la fourniture et livraison de sel de déneigement
    • Adhésion à l’Agence Territoriale d’Ingénierie Publique
    • Participation à des sorties de découverte des élèves de l’école des prés verts durant l’année scolaire 2021-2022
    • Avis sur la fusion des consistoires de Strasbourg, de Sainte Marie aux Mines et de Bischwiller
    • Motion concernant les 2 jours fériés du droit local alsacien-mosellan
    • Débat sans vote sur la protection sociale complémentaire des agents de la collectivité
    • Divers
  • Commentaires fermés sur 22 février 2022
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