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Archive for the ‘PV séance du Conseil Municipal’ Category

3 juillet 2018

Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Protection santé complémentaire des agents : adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation mise en concurrence par le Centre de Gestion
* Autorisation de recours au service intérim du Centre de Gestion
* Adhésion au service « RGPD » du syndicat intercommunal A.GE.D.I et nomination d’un délégué à la protection des données (DPD)
* Désignation d’un membre du conseil municipal pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme
* Communication au Conseil municipal : rapports annuels 2017 sur la qualité et le prix des services publics de l’eau et de l’assainissement
* Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
* Points divers
* Présentation de la société Quartz de Haguenau, par M. Wim Snippe, gérant

P.V. séance

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  • 5 avril 2018

    Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance
    * Affectation des résultats 2017
    * Affectation du produit de la location de la chasse 2018
    * Versement d’une subvention de fonctionnement à l’ALEF pour l’année 2018 dans le cadre de la délégation de service public pour la gestion du multi-accueil
    * Versement d’un fonds de concours à la Communauté d’Agglomération de Haguenau au titre de l’année 2017
    * Impôts locaux 2018 – vote des taux communaux
    * Budget primitif de l’exercice 2018
    * Constitution d’une servitude foncière avec le SDEA pour l’installation d’un piézomètre
    * Restructuration et extension de l’école primaire : avenant n°3 au marché de travaux lot 01 « bâtiments modulaires » (avenant>5%)
    * Restructuration et extension de l’école primaire : avenant n°3 au marché de travaux lot 21 « aménagements extérieurs » (avenant>5%)
    * Divers

    P.V. séance

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  • 20 février 2018

    Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance
    * Compte administratif de l’exercice 2017
    * Compte de gestion de l’exercice 2017
    * Mise en place d’un contrat de maintenance de l’ascenseur pour l’école primaire
    * Constitution d’un groupement de commandes pour des fournitures et prestations de services concernant diverses familles d’achats dans le domaine informatique
    * Adoption du principe de renouvellement de la délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du multi-accueil « l’éco-logis des petits »
    * Création et composition de la commission de délégation de service public
    * Approbation du contrat départemental de développement territorial et humain du territoire d’action Nord
    * Travaux de topographie et d’arpentage 2018
    * Divers

    P.V. séance

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