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Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘Conseil Municipal – Procès Verbal’ Category

20 février 2024

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Adoption du procès-verbal du 5 décembre 2023
  • Compte administratif de l’exercice 2023
  • Compte de gestion de l’exercice 2023
  • Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
  • Participation à des sorties de découverte des élèves de l’école des prés verts durant l’année scolaire 2023/2024
  • Points d’informations – divers
  • Commentaires fermés sur 20 février 2024
  • Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal
  • 5 décembre 2023

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Adoption du procès-verbal du 23 octobre 2023
    • Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de la crèche « l’éco-logis des petits » : approbation du projet de contrat et choix du concessionnaire
    • Application d’un nouvel indice de réactualisation de la redevance Quartz
  • Commentaires fermés sur 5 décembre 2023
  • Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal
  • 23 octobre 2023

    – Désignation du secrétaire de séance

    – Adoption du procès-verbal du 28 septembre 2023

    – Location de la chasse communale 2024-2033 : composition et délimitation des lots de chasse, choix du mode de location, agrément des candidats, approbation des conventions de gré à gré

    – Acquisition foncière route de Wintershouse

    – Contrats d’assurance des risques statutaires 2024-2027 : adhésion au contrat groupe

    – Points d’informations- divers

  • Commentaires fermés sur 23 octobre 2023
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