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Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘PV séance du Conseil Municipal’ Category

11 décembre 2017

Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Echange de terrains dans le cadre du réaménagement et de l’urbanisation du secteur Est de la rue des Tailleurs
* Institution du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
* Divers

P.V. séance

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  • 7 novembre 2017

    Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance
    * Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la C.A.H au titre de l’année 2017
    * Approbation de l’attribution de compensation définitive de la Commune au titre de l’année 2017
    * Communauté d’Agglomération de Haguenau : évolution de ses compétences et adoption de nouveaux statuts
    * Divers

    PV séance

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  • 3 octobre 2017

    Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance
    * Approbation d’une nouvelle convention d’adhésion à la plateforme « Alsace Marchés Publics »
    * Dénomination d’une nouvelle voie publique secteur Est de la rue des Tailleurs
    * Soutien financier à la F.N.A.C.A. pour l’acquisition d’un nouveau drapeau
    * Divers

    P.V. séance

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