BATZENDORF – site officiel de la commune

Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘PV séance du Conseil Municipal’ Category

26 novembre 2019

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Acquisition foncière au droit du 48 rue Principale
  • Mise en place d’un contrat de maintenance du défibrillateur à la salle polyvalente
  • Mise en place d’un contrat de vérification du système de protection foudre à l’Eglise
  • Création d’un emploi d’adjoint technique à temps complet
  • Modification de la durée hebdomadaire de service de l’emploi d’ATSEM principal 2ème classe
  • Protection sociale complémentaire des agents en matière de prévoyance : adhésion à la convention de participation mutualisée 2020-2025 et fixation du montant et des modalités de participation
  • Contrat d’assurance des risques statutaires 2020-2023 : adhésion au contrat groupe
  • Communication au Conseil municipal : rapport d’activité 2018 de la Communauté d’Agglomération de Haguenau
  • Divers

  • Commentaires fermés sur 26 novembre 2019
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  • 1er octobre 2019

    Ordre du jour :

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Actualisation du pacte financier de confiance et de solidarité entre la Communauté d’Agglomération de Haguenau et les communes membres
    • Adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la Communauté d’Agglomération de Haguenau au titre de l’année 2019
    • Approbation de l’attribution de compensation définitive de la Commune au titre de l’année 2019
    • Mise en place d’un contrat d’entretien pour la chaudière bois de l’école des prés verts
    • Avis sur la demande d’autorisation d’exploitation d’une carrière par la société Grunder
    • Communication au conseil municipal : rapport annuel 2018 sur la gestion du service public du multi-accueil « l’éco-logis des petits »
    • Divers
  • Commentaires fermés sur 1er octobre 2019
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  • 1er juillet 2019

    Ordre du jour :

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Autorisation de signature d’un protocole d’accord en vue d’une acquisition foncière au droit du 48 rue Principale 
    • Approbation d’une convention partenariale initiée par le Département du Bas-Rhin dans le cadre d’un projet d’irrigation à Batzendorf
    • Création de 2 emplois aidés dans la filière technique
    • Création d’un emploi d’adjoint technique non titulaire à temps non complet pour un besoin saisonnier
    • Création d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps non complet
    • Communication au conseil municipal : rapports annuels 2018 sur la qualité et le prix des services publics de l’eau et de l’assainissement
    • Divers
  • Commentaires fermés sur 1er juillet 2019
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