BATZENDORF – site officiel de la commune
Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau
Archive for the ‘Conseil Municipal – Procès Verbal’ Category
24 juin 2024
Author: delphine3 Oct
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du 2 avril 2024
- Mise en place de plaques de rue bilingues
- Revalorisation du prix aux lauréats du brevet des collèges
- Adoption du rapport du 17 janvier 2024 de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la CAH
- Acceptation d’un fonds de concours de la CAH suite au transfert de compétence de la structure petite enfance
- Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
- Points d’informations – divers
2 avril 2024
Author: delphine28 Juin
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du 20 février 2024
- Affectation des résultats 2023
- Impôts locaux 2024 – vote des taux communaux
- Budget primitif de l’exercice 2024
- Modification de la durée hebdomadaire de service de l’emploi d’ATSEM principal 2ème classe
- Points d’informations – divers
20 février 2024
Author: delphine8 Avr
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du 5 décembre 2023
- Compte administratif de l’exercice 2023
- Compte de gestion de l’exercice 2023
- Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
- Participation à des sorties de découverte des élèves de l’école des prés verts durant l’année scolaire 2023/2024
- Points d’informations – divers
