Ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance
• Adoption du procès-verbal du 25 octobre 2022
• Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durables du futur PLUi
• Réalisation d’une étude sur le bien-vieillir dans le cadre de la co-construction d’un projet de territoire pour les séniors
• Création d’un emploi d’attaché territorial
• Extension du R.I.F.S.E.E.P. au cadre d’emplois des attachés territoriaux
• Communication au conseil municipal : rapport d’activité 2021 de la CAH
• Divers

Ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance
• Adoption du procès-verbal du 5 juillet 2022
• Acquisition foncière au droit du 48 rue Principale
• Renouvellement du Bureau de l’Association Foncière : membres désignés par le Conseil Municipal
• Convention avec le centre de Gestion du Bas-Rhin dans le cadre de la médiation préalable obligatoire
• Mission de réalisation d’un schéma directeur commun des infrastructures de recharge pour véhicules électriques confiée au PETR de l’Alsace du Nord
• Communication au Conseil Municipal : rapport annuel 2021 sur la gestion du service public du multi-accueil « l’Eco-Logis des Petits »Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
• Divers

Ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance
• Modalité de publicité des actes locaux
• Mise ne conformité du traitement des données informatiques (RGPD)
• Passage au référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
• Restructuration de l’espace culturel et sportif : approbation de l’étude de faisabilité
• Mise en place d’un nouveau contrat de maintenance pour les défibrillateurs
• Agrément de nouveaux associés pour le lot de chasse n°1
• Recours à un contrat d’apprentissage dans la filière sociale
• Désignation d’un membre du conseil municipal pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme
• Nouveau pacte financier, fiscal et de solidarité entre la CAH et les communes membres
• Avis sur le projet d’arrêt du Programme Local de l’Habitat intercommunal
• Renforcement du programme d’intérêt général « Rénov’Habitat »
• Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation