BATZENDORF – site officiel de la commune

Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘PV séance du Conseil Municipal’ Category

4 avril 2017

Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Partenariat culturel avec le SIVOM de Schweighouse sur Moder et Environs au titre des années 2016 et 2017
* Convention avec l’ALEF portant sur l’organisation des activités récréatives pour la période scolaire de mars à juillet 2017
* Affectation du produit de la location de la chasse 2017
* Affectation des résultats 2016
* Pacte financier de confiance et de solidarité entre la Communauté d’Agglomération de Haguenau et les communes membres
* Impôts locaux 2017 – vote des taux communaux
* Budget primitif de l’exercice 2017
* Constitution d’un groupement de commandes pour l’achat d’énergie
* Acquisitions et échanges de terrains dans le cadre du réaménagement et de l’urbanisation du secteur Est de la rue des Tailleurs
* Divers

P.V séance

  • Commentaires fermés sur 4 avril 2017
  • Filed under: PV séance du Conseil Municipal
  • 28 février 2017

    Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance
    * Compte administratif de l’exercice 2016
    * Compte de gestion de l’exercice 2016
    * Réalisation d’un emprunt pour assurer le financement des travaux de restructuration et d’extension de l’école primaire
    * Nouvelle fixation des indemnités de fonctions du Maire et des adjoints
    * Travaux de topographie et d’arpentage 2017
    * Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
    * Divers

    P.V. séance

  • Commentaires fermés sur 28 février 2017
  • Filed under: PV séance du Conseil Municipal
  • 24 janvier 2017

    Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance
    * Restructuration et extension de l’école primaire : avenant n°1 au marché de travaux lot 02 « démolition – désamientage » (avenant >5%)
    * Convention avec l’ALEF portant sur l’organisation des activités récréatives pour la période scolaire de novembre 2016 à février 2017
    * Convention de partenariat en matière d’enseignement artistique avec l’école de musique et de danse La Muse
    * Désignation d’un membre du conseil municipal pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme
    * Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation

    pv séance

  • Commentaires fermés sur 24 janvier 2017
  • Filed under: PV séance du Conseil Municipal