Archive for the ‘PV séance du Conseil Municipal’ Category
Ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du 25 octobre 2022
- Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durables du futur PLUi
- Réalisation d’une étude sur le bien-vieillir dans le cadre de la co-construction d’un projet de territoire pour les séniors
- Création d’un emploi d’attaché territorial
- Extension du R.I.F.S.E.E.P. au cadre d’emplois des attachés territoriaux
- Communication au conseil municipal : rapport d’activité 2021 de la CAH
- Divers
Commentaires fermés sur 29 novembre
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Ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du 5 juillet 2022
- Acquisition foncière au droit du 48 rue Principale
- Renouvellement du Bureau de l’Association Foncière : membres désignés par le Conseil Municipal
- Convention avec le centre de Gestion du Bas-Rhin dans le cadre de la médiation préalable obligatoire
- Mission de réalisation d’un schéma directeur commun des infrastructures de recharge pour véhicules électriques confiée au PETR de l’Alsace du Nord
- Communication au Conseil Municipal : rapport annuel 2021 sur la gestion du service public du multi-accueil « l’Eco-Logis des Petits »Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
- Divers
Commentaires fermés sur 25 octobre 2022
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Ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance
- Modalité de publicité des actes locaux
- Mise ne conformité du traitement des données informatiques (RGPD)
- Passage au référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
- Restructuration de l’espace culturel et sportif : approbation de l’étude de faisabilité
- Mise en place d’un nouveau contrat de maintenance pour les défibrillateurs
- Agrément de nouveaux associés pour le lot de chasse n°1
- Recours à un contrat d’apprentissage dans la filière sociale
- Désignation d’un membre du conseil municipal pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme
- Nouveau pacte financier, fiscal et de solidarité entre la CAH et les communes membres
- Avis sur le projet d’arrêt du Programme Local de l’Habitat intercommunal
- Renforcement du programme d’intérêt général « Rénov’Habitat »
- Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
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