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Archive for the ‘PV séance du Conseil Municipal’ Category

18 septembre 2018

Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Restructuration et extension de l’école primaire : remise gracieuse sur les pénalités de retard du marché de travaux lot 7 « menuiserie extérieure – aluminium »
* Restructuration et extension de l’école primaire : remise gracieuse sur les pénalités de retard du marché de travaux lot 9 « isolation thermique intérieure – ravalement »
* Restructuration et extension de l’école primaire : remise gracieuse sur les pénalités de retard du marché de travaux lot 10 « doublages – cloisons – faux plafonds »
* Dénomination de l’école primaire
* Transactions complémentaires dans le cadre du réaménagement et de l’urbanisation du secteur Est de la rue des Tailleurs
* Désignation d’un membre du conseil municipal pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme
* Création d’un emploi d’agent spécialisé principal de 1ère classe des écoles maternelles à temps non complet
* Création d’un emploi d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps non complet
* Divers

PV séance

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  • 3 juillet 2018

    Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance
    * Protection santé complémentaire des agents : adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation mise en concurrence par le Centre de Gestion
    * Autorisation de recours au service intérim du Centre de Gestion
    * Adhésion au service « RGPD » du syndicat intercommunal A.GE.D.I et nomination d’un délégué à la protection des données (DPD)
    * Désignation d’un membre du conseil municipal pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme
    * Communication au Conseil municipal : rapports annuels 2017 sur la qualité et le prix des services publics de l’eau et de l’assainissement
    * Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
    * Points divers
    * Présentation de la société Quartz de Haguenau, par M. Wim Snippe, gérant

    P.V. séance

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  • 5 avril 2018

    Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance
    * Affectation des résultats 2017
    * Affectation du produit de la location de la chasse 2018
    * Versement d’une subvention de fonctionnement à l’ALEF pour l’année 2018 dans le cadre de la délégation de service public pour la gestion du multi-accueil
    * Versement d’un fonds de concours à la Communauté d’Agglomération de Haguenau au titre de l’année 2017
    * Impôts locaux 2018 – vote des taux communaux
    * Budget primitif de l’exercice 2018
    * Constitution d’une servitude foncière avec le SDEA pour l’installation d’un piézomètre
    * Restructuration et extension de l’école primaire : avenant n°3 au marché de travaux lot 01 « bâtiments modulaires » (avenant>5%)
    * Restructuration et extension de l’école primaire : avenant n°3 au marché de travaux lot 21 « aménagements extérieurs » (avenant>5%)
    * Divers

    P.V. séance

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