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Archive for the ‘Conseil Municipal – Procès Verbal’ Category

24 mars 2026

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Adoption du procès-verbal du 20 mars 2026
  • Indemnités de fonction des élus
  • Délégations permanentes consenties au Maire par le conseil municipal
  • Divers
  • Commentaires fermés sur 24 mars 2026
  • Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal
  • 20 mars 2026

    Ordre du jour :

    • Election du Maire
    • Fixation du nombre d’adjoints
    • Election des Adjoints au scrutin de liste
      Lecture de la charte communale
    • Adoption du procès-verbal du 24 février 2026

  • Commentaires fermés sur 20 mars 2026
  • Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal
  • 24 février 2026

    Ordre du jour :

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Adoption du procès-verbal du 2 décembre 2025
    • Compte Financier Unique de l’exercice 2025
    • Création d’un emploi d’adjoint technique contractuel à temps non complet – besoin saisonnier
    • Divers
  • Commentaires fermés sur 24 février 2026
  • Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal