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Archive for the ‘PV séance du Conseil Municipal’ Category

13 novembre 2018

Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du multi-accueil « l’éco-logis des petits » : approbation du projet de contrat et choix du concessionnaire
* Autorisation de recours aux services du Centre de Gestion pour la mise à disposition d’un gestionnaire allocations chômage
* Soutien d’un projet d’étude humanitaire : le 4L Trophy 2019
* Adhésion à l’Association des amis du Mémorial de l’Alsace-Moselle
* Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la CAH au titre de l’année 2018
* Approbation de l’attribution de compensation définitive de la commune au titre de l’année 2018
* CAH : évolution de ses compétences et adoption de nouveaux statuts
* Avis sur le rattachement de la commune nouvelle Val-de-Moder à la CAH
* Communication au Conseil Municipal : rapport d’activité 2017 de la CAH
* Point d’informations sur les travaux projetés rue Principale
* Divers

PV séance

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  • 18 septembre 2018

    Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance
    * Restructuration et extension de l’école primaire : remise gracieuse sur les pénalités de retard du marché de travaux lot 7 « menuiserie extérieure – aluminium »
    * Restructuration et extension de l’école primaire : remise gracieuse sur les pénalités de retard du marché de travaux lot 9 « isolation thermique intérieure – ravalement »
    * Restructuration et extension de l’école primaire : remise gracieuse sur les pénalités de retard du marché de travaux lot 10 « doublages – cloisons – faux plafonds »
    * Dénomination de l’école primaire
    * Transactions complémentaires dans le cadre du réaménagement et de l’urbanisation du secteur Est de la rue des Tailleurs
    * Désignation d’un membre du conseil municipal pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme
    * Création d’un emploi d’agent spécialisé principal de 1ère classe des écoles maternelles à temps non complet
    * Création d’un emploi d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps non complet
    * Divers

    PV séance

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  • 3 juillet 2018

    Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance
    * Protection santé complémentaire des agents : adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation mise en concurrence par le Centre de Gestion
    * Autorisation de recours au service intérim du Centre de Gestion
    * Adhésion au service « RGPD » du syndicat intercommunal A.GE.D.I et nomination d’un délégué à la protection des données (DPD)
    * Désignation d’un membre du conseil municipal pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme
    * Communication au Conseil municipal : rapports annuels 2017 sur la qualité et le prix des services publics de l’eau et de l’assainissement
    * Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
    * Points divers
    * Présentation de la société Quartz de Haguenau, par M. Wim Snippe, gérant

    P.V. séance

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