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Archive for the ‘PV séance du Conseil Municipal’ Category

28 février 2017

Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Compte administratif de l’exercice 2016
* Compte de gestion de l’exercice 2016
* Réalisation d’un emprunt pour assurer le financement des travaux de restructuration et d’extension de l’école primaire
* Nouvelle fixation des indemnités de fonctions du Maire et des adjoints
* Travaux de topographie et d’arpentage 2017
* Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
* Divers

P.V. séance

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  • 24 janvier 2017

    Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance
    * Restructuration et extension de l’école primaire : avenant n°1 au marché de travaux lot 02 « démolition – désamientage » (avenant >5%)
    * Convention avec l’ALEF portant sur l’organisation des activités récréatives pour la période scolaire de novembre 2016 à février 2017
    * Convention de partenariat en matière d’enseignement artistique avec l’école de musique et de danse La Muse
    * Désignation d’un membre du conseil municipal pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme
    * Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation

    pv séance

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  • 25 octobre 2016

    Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance
    * Demande d’approbation d’un Agenda d’Accessibilité Programmé (Ad’AP) des bâtiments communaux recevant du public
    * Décision modificative n°1/exercice 2016
    * Restructuration et extension de l’école primaire : acceptation d’un sous-traitant d’un membre de l’équipe de maîtrise d’oeuvre
    * Restructuration et extension de l’école primaire : délégation au Maire pour les actes de sous-traitance
    * Renouvellement du Bureau de l’Association Foncière : membres désignés par le Conseil Municipal
    * Divers

    PV séance

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