BATZENDORF – site officiel de la commune

Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘PV séance du Conseil Municipal’ Category

1er juillet 2019

Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Autorisation de signature d’un protocole d’accord en vue d’une acquisition foncière au droit du 48 rue Principale 
  • Approbation d’une convention partenariale initiée par le Département du Bas-Rhin dans le cadre d’un projet d’irrigation à Batzendorf
  • Création de 2 emplois aidés dans la filière technique
  • Création d’un emploi d’adjoint technique non titulaire à temps non complet pour un besoin saisonnier
  • Création d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps non complet
  • Communication au conseil municipal : rapports annuels 2018 sur la qualité et le prix des services publics de l’eau et de l’assainissement
  • Divers
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  • 20 mai 2019

    Ordre du jour :

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Point d’information sur l’avancement des travaux rue Principale 
    • Autorisation de signature d’un protocole d’accord en vue d’une acquisition foncière au 49 rue Principale
    • Divers

     

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  • 9 avril 2019

    Ordre du jour :

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Affectation des résultats 2018 
    • Affectation du produit de la location de la chasse 2019 
    • Participation à une classe verte des élèves du CM1-CM2 de Batzendorf
    • Impôts locaux 2019 – vote des taux communaux
    • Budget primitif de l’exercice 2019
    • Constitution d’une servitude foncière avec Rosace pour  l’implantation d’un sous-répartiteur optique
    • Contrats d’assurance des risques statutaires2020-2023 : mandat de consultation confié au Centre de Gestion
    • Protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance des agents : adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation mise en concurrence par le Centre de Gestion 
    • Divers
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