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Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘Règlementation communale’ Category

Déneigement

Il incombe à tout propriétaire ou locataire d’assurer le déblaiement du trottoir devant chez lui…

Alors que les services municipaux ainsi que la Direction Départementale de l’Equipement assurent les dégagements des axes routiers selon un ordre de priorité, il incombe à tout propriétaire ou locataire de dégager ou de faire dégager les trottoirs enneigés devant chez lui et d’entasser la neige de façon à ce que les bouches d’incendie, ainsi que les caniveaux et les puisards de rue restent dégagés.
En cas de verglas, propriétaire ou locataire doit répandre du sable ou du sel sur le trottoir, devant l’habitation afin de prévenir tout accident. Dans les rues à trottoirs, ces mêmes interventions doivent être effectuées sur la chaussée.
L’épandage de sel est cependant interdit sur les trottoirs plantés d’arbres, ainsi que sur les trottoirs des rues et places dont la chaussée est bordée d’arbres.
L’attention des propriétaires est attirée sur le fait que leur responsabilité est engagée pour tout accident dû à la non-observation de ces prescriptions.

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  • Propreté du village

    Les habitants, propriétaires ou locataires, sont tenus de nettoyer régulièrement les trottoirs et caniveaux devant leur immeuble…

    Dans un souci de salubrité publique, les habitants, propriétaires ou locataires, sont tenus de nettoyer régulièrement les trottoirs et caniveaux devant leur immeuble, en veillant particulièrement à l’enlèvement des déchets et des mauvaises herbes.

    Arrêté du 31 décembre 1979

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  • Dépot verre

    Afin de limiter les nuisances sonores, le dépôt de verre dans les conteneurs spécialement prévus à cet effet est autorisé exclusivement les jours ouvrables, donc en dehors des dimanches et jours fériés, de 8h à 20h.
    (Arrêté municipal du 29 juin 2001)

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