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Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘Urbanisme’ Category

Formulaires d’urbanisme

Les formulaires d’urbanisme sont téléchargeables sur le site service public

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  • Filed under: Urbanisme
  • Plaquette d’information

    Des attestations relatives au respect des règles de construction doivent désormais être jointes dans certains cas à la demande d’autorisation d’urbanisme et à la déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux.

    Une plaquette d’information sur ces attestations est désormais disponible : cliquer ici

  • Commentaires fermés sur Plaquette d’information
  • Filed under: Urbanisme
  • Professionnels et particuliers, pour que vos travaux n’endommagent pas les réseaux et canalisations, consultez le nouveau téléservice et déclarez vos travaux : www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr

    Cette démarche est obligatoire depuis le 1er juillet 2012.

  • Commentaires fermés sur Déclarez vos travaux à proximité des réseaux enterrés ou aérien
  • Filed under: Urbanisme