Author: delphine
2
Déc
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- Désignation du secrétaire de séance
- Acquisition foncière au droit du 48 rue Principale
- Mise en place d’un contrat de maintenance du défibrillateur à la salle polyvalente
- Mise en place d’un contrat de vérification du système de protection foudre à l’Eglise
- Création d’un emploi d’adjoint technique à temps complet
- Modification de la durée hebdomadaire de service de l’emploi d’ATSEM principal 2ème classe
- Protection sociale complémentaire des agents en matière de prévoyance : adhésion à la convention de participation mutualisée 2020-2025 et fixation du montant et des modalités de participation
- Contrat d’assurance des risques statutaires 2020-2023 : adhésion au contrat groupe
- Communication au Conseil municipal : rapport d’activité 2018 de la Communauté d’Agglomération de Haguenau
- Divers
Commentaires fermés sur 26 novembre 2019
Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal
Author: delphine
10
Oct
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Ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance
- Actualisation du pacte financier de confiance et de solidarité entre la Communauté d’Agglomération de Haguenau et les communes membres
- Adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la Communauté d’Agglomération de Haguenau au titre de l’année 2019
- Approbation de l’attribution de compensation définitive de la Commune au titre de l’année 2019
- Mise en place d’un contrat d’entretien pour la chaudière bois de l’école des prés verts
- Avis sur la demande d’autorisation d’exploitation d’une carrière par la société Grunder
- Communication au conseil municipal : rapport annuel 2018 sur la gestion du service public du multi-accueil « l’éco-logis des petits »
- Divers
Commentaires fermés sur 1er octobre 2019
Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal
Author: delphine
4
Juil
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Ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance
- Autorisation de signature d’un protocole d’accord en vue d’une acquisition foncière au droit du 48 rue Principale
- Approbation d’une convention partenariale initiée par le Département du Bas-Rhin dans le cadre d’un projet d’irrigation à Batzendorf
- Création de 2 emplois aidés dans la filière technique
- Création d’un emploi d’adjoint technique non titulaire à temps non complet pour un besoin saisonnier
- Création d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps non complet
- Communication au conseil municipal : rapports annuels 2018 sur la qualité et le prix des services publics de l’eau et de l’assainissement
- Divers
Commentaires fermés sur 1er juillet 2019
Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal