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Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau
26 Fév // php the_time('Y') ?>
Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Compte administratif de l’exercice 2018
* Compte de gestion de l’exercice 2018
* Création d’un emploi d’agent spécialisé principal 2ème classe des écoles maternelles à temps non complet
* Travaux de topographie et d’arpentage 2019
* Convention avec la CAH pour l’exercice de la compétence balayage mécanique
* Convention avec la CAH pour la fourniture et la livraison de sel de déneigement
* Motion de soutien à la résolution générale du 101ème Congrès de l’AMF : revalorisation tarifaire
21 Déc // php the_time('Y') ?>
Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Recrutement des agents recenseurs pour l’enquête 2019 et fixation des modalités de rémunération
* Protection santé complémentaire des agents : adhésion à la convention de participation mutualisée et fixation du montant et des modalités de participation
* Contrats d’assurance des risques statutaires : revalorisation tarifaire
* Divers
23 Nov // php the_time('Y') ?>
Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du multi-accueil « l’éco-logis des petits » : approbation du projet de contrat et choix du concessionnaire
* Autorisation de recours aux services du Centre de Gestion pour la mise à disposition d’un gestionnaire allocations chômage
* Soutien d’un projet d’étude humanitaire : le 4L Trophy 2019
* Adhésion à l’Association des amis du Mémorial de l’Alsace-Moselle
* Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la CAH au titre de l’année 2018
* Approbation de l’attribution de compensation définitive de la commune au titre de l’année 2018
* CAH : évolution de ses compétences et adoption de nouveaux statuts
* Avis sur le rattachement de la commune nouvelle Val-de-Moder à la CAH
* Communication au Conseil Municipal : rapport d’activité 2017 de la CAH
* Point d’informations sur les travaux projetés rue Principale
* Divers