Author: delphine
31
Mai
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Ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance
- Point d’information sur l’avancement des travaux rue Principale
- Autorisation de signature d’un protocole d’accord en vue d’une acquisition foncière au 49 rue Principale
- Divers
Commentaires fermés sur 20 mai 2019
Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal
Author: delphine
23
Avr
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Ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance
- Affectation des résultats 2018
- Affectation du produit de la location de la chasse 2019
- Participation à une classe verte des élèves du CM1-CM2 de Batzendorf
- Impôts locaux 2019 – vote des taux communaux
- Budget primitif de l’exercice 2019
- Constitution d’une servitude foncière avec Rosace pour l’implantation d’un sous-répartiteur optique
- Contrats d’assurance des risques statutaires2020-2023 : mandat de consultation confié au Centre de Gestion
- Protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance des agents : adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation mise en concurrence par le Centre de Gestion
- Divers
Commentaires fermés sur 9 avril 2019
Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal
Author: delphine
26
Fév
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Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Compte administratif de l’exercice 2018
* Compte de gestion de l’exercice 2018
* Création d’un emploi d’agent spécialisé principal 2ème classe des écoles maternelles à temps non complet
* Travaux de topographie et d’arpentage 2019
* Convention avec la CAH pour l’exercice de la compétence balayage mécanique
* Convention avec la CAH pour la fourniture et la livraison de sel de déneigement
* Motion de soutien à la résolution générale du 101ème Congrès de l’AMF : revalorisation tarifaire
Commentaires fermés sur 19 février 2019
Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal