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Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘PV séance du Conseil Municipal’ Category

28 octobre 2014

Ordre du jour :
* désignation du secrétaire de séance
* location de la chasse communale 2015-2024 : composition et délimitation des lots de chasse, choix du mode de location, agrément des candidats, approbation de la convention de gré à gré
* location d’une parcelle communale au lieudit « Hardlinks »
* communication au conseil municipal : rapport d’activité 2013/2014 de la Communauté de Communes de la Région de Haguenau
* compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
* divers

PV séance

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  • 16 septembre 2014

    Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance
    * Projet de remembrement de l’Association Foncière Urbaine Autorisée « rue de Harthouse »
    * Location de la chasse communale 2015-2024 : modalité de consultation des propriétaires sur l’affectation du produit de fermage et décision concernant les terrains appartenant à la commune
    * Location de la chasse communale 2015-2024 : désignation des conseillers municipaux à la commission consultative communale de la chasse et à la commission de location
    * Versement de 2 fonds de concours à la Communauté de Communes de la Région de Haguenau au titre de l’année 2013
    * Décision modificative n°1 / exercice 2014
    * Régime des aides à l’électrification rurale
    * Recours au service d’archivistes itinérants du Centre de Gestion
    * Cadeau de départ du curé
    * Nature des dépenses à imputer au compte « fêtes et cérémonies »
    * Motion de soutien à l’action de l’association des Maires de France pour alerter les pouvoirs publiques sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat

    PV séance

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  • 20 juin 2014

    Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance
    * Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
    * Renouvellement du poste d’aide A.T.S.E.M. à temps non complet en contrat d’accompagnement dans l’emploi
    * Participation à un séjour à Préfailles d’un élève inscrit à l’école élémentaire de La Claquette
    * Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
    * Divers suivi de la présentation par le programmiste MP CONSEIL de l’étude de faisabilité du projet de restructuration de l’école primaire.

    PV séance

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