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Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau
24 Sep // php the_time('Y') ?>
Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Restructuration et extension de l’école primaire : remise gracieuse sur les pénalités de retard du marché de travaux lot 7 « menuiserie extérieure – aluminium »
* Restructuration et extension de l’école primaire : remise gracieuse sur les pénalités de retard du marché de travaux lot 9 « isolation thermique intérieure – ravalement »
* Restructuration et extension de l’école primaire : remise gracieuse sur les pénalités de retard du marché de travaux lot 10 « doublages – cloisons – faux plafonds »
* Dénomination de l’école primaire
* Transactions complémentaires dans le cadre du réaménagement et de l’urbanisation du secteur Est de la rue des Tailleurs
* Désignation d’un membre du conseil municipal pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme
* Création d’un emploi d’agent spécialisé principal de 1ère classe des écoles maternelles à temps non complet
* Création d’un emploi d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps non complet
* Divers
12 Juil // php the_time('Y') ?>
Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Protection santé complémentaire des agents : adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation mise en concurrence par le Centre de Gestion
* Autorisation de recours au service intérim du Centre de Gestion
* Adhésion au service « RGPD » du syndicat intercommunal A.GE.D.I et nomination d’un délégué à la protection des données (DPD)
* Désignation d’un membre du conseil municipal pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme
* Communication au Conseil municipal : rapports annuels 2017 sur la qualité et le prix des services publics de l’eau et de l’assainissement
* Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
* Points divers
* Présentation de la société Quartz de Haguenau, par M. Wim Snippe, gérant
9 Avr // php the_time('Y') ?>
Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Affectation des résultats 2017
* Affectation du produit de la location de la chasse 2018
* Versement d’une subvention de fonctionnement à l’ALEF pour l’année 2018 dans le cadre de la délégation de service public pour la gestion du multi-accueil
* Versement d’un fonds de concours à la Communauté d’Agglomération de Haguenau au titre de l’année 2017
* Impôts locaux 2018 – vote des taux communaux
* Budget primitif de l’exercice 2018
* Constitution d’une servitude foncière avec le SDEA pour l’installation d’un piézomètre
* Restructuration et extension de l’école primaire : avenant n°3 au marché de travaux lot 01 « bâtiments modulaires » (avenant>5%)
* Restructuration et extension de l’école primaire : avenant n°3 au marché de travaux lot 21 « aménagements extérieurs » (avenant>5%)
* Divers