BATZENDORF – site officiel de la commune

Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘Conseil Municipal – Procès Verbal’ Category

24 février 2026

Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Adoption du procès-verbal du 2 décembre 2025
  • Compte Financier Unique de l’exercice 2025
  • Création d’un emploi d’adjoint technique contractuel à temps non complet – besoin saisonnier
  • Divers
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  • Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal
  • 2 décembre 2025

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Adoption du procès-verbal du 23 septembre 2025
    • Répartition financière entre les communes de Niederschaeffolsheim, Batzendorf et Wahlenheim des dépenses liées à la commémoration du 80ème anniversaire de la libération
    • Protection sociale complémentaire pour le risque santé des agents : adhésion à la convention de participation mutualisée du Centre de Gestion pour la période 2026-2031
    • Participation à un stage équestre des 5 classes de l’école des prés verts
    • Admission en non-valeur
    • Communication au conseil municipal : rapport d’activité 2024 de la Communauté d’Agglomération de Haguenau
    • Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
    • Compte rendu du Maire sur l’attribution des marchés de travaux relatifs à la restructuration de l’Espace Culturel et Sportif
    • Divers
  • Commentaires fermés sur 2 décembre 2025
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  • 23 septembre 2025

    Ordre du jour :

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Adoption du procès-verbal du 17 juin 2025
    • Travaux d’urgence au presbytère
    • Mise à disposition d’Alsace Habitat du terrain bâti sis 26 rue Principale
    • Communication au conseil municipal : rapport annuel 2024 sur la gestion du service public de la crèche « l’éco-logis des petits »
    • Communication au conseil municipal : rapports annuels 2024 sur la qualité et le prix des services publics de l’eau, grand cycle de l’eau et de l’assainissement
    • Points d’information – divers
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