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Archive for the ‘PV séance du Conseil Municipal’ Category

24 janvier 2017

Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Restructuration et extension de l’école primaire : avenant n°1 au marché de travaux lot 02 « démolition – désamientage » (avenant >5%)
* Convention avec l’ALEF portant sur l’organisation des activités récréatives pour la période scolaire de novembre 2016 à février 2017
* Convention de partenariat en matière d’enseignement artistique avec l’école de musique et de danse La Muse
* Désignation d’un membre du conseil municipal pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme
* Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation

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  • 25 octobre 2016

    Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance
    * Demande d’approbation d’un Agenda d’Accessibilité Programmé (Ad’AP) des bâtiments communaux recevant du public
    * Décision modificative n°1/exercice 2016
    * Restructuration et extension de l’école primaire : acceptation d’un sous-traitant d’un membre de l’équipe de maîtrise d’oeuvre
    * Restructuration et extension de l’école primaire : délégation au Maire pour les actes de sous-traitance
    * Renouvellement du Bureau de l’Association Foncière : membres désignés par le Conseil Municipal
    * Divers

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  • 20 septembre 2016

    Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance
    * Restructuration et extension de l’école primaire : assistance à maîtrise d’ouvrage – phase travaux
    * Autorisation de construction d’un hangar U.L.M sur un terrain communal
    * Communication au Conseil Municipal : rapport d’activité 2015/2016 de la Communauté de Communes de la Région de Haguenau
    * Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation

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