BATZENDORF – site officiel de la commune
Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau
Archive for the ‘Conseil Municipal – Procès Verbal’ Category
10 juillet 2020
Author: delphine17 Juil
- Désignation du secrétaire de séance
- Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
- Aide financière en faveur des particuliers pour l’achat d’un vélo électrique
- Création d’un emploi permanent d’adjoint technique contractuel à temps non complet
- Affectation des résultats 2019
- Budget primitif de l’exercice 2020
- Divers
23 juin 2020
Author: delphine29 Juin
- Désignation du secrétaire de séance
- Création et composition des commissions municipales
- Fixation du nombre des membres au conseil d’administration du C.C.A.S et élection des représentants issus du conseil municipal
- Proposition des membres appelés à siéger à la commission communale des impôts directs
- Désignation d’un correspondant défense
- Délégations permanentes consenties au Maire par le conseil municipal
- Indemnités de fonctions des adjoints au Maire
- Formation des élus locaux
- Fixation des seuils de mise en œuvre des procédures de recouvrement
- Impôts locaux 2020 – vote des taux communaux
- Renouvellement d’un partenariat avec la Ville de Haguenau et la Communauté d’Agglomération de Haguenau pour l’instruction des autorisations d’urbanisme et de travaux
- Communication au conseil municipal : arrêté préfectoral d’autorisation d’exploiter une carrière de sable et de gravier par la société GRUNDER
- Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
- Divers
26 mai 2020
Author: delphine28 Mai
- Installation des conseillers municipaux
- Election du maire
- Fixation du nombre d’adjoints
- Election des adjoints
- Lecture de la charte de l’élu local
- Création d’un emploi permanent d’adjoint technique contractuel
