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Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘PV séance du Conseil Municipal’ Category

20 septembre 2016

Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Restructuration et extension de l’école primaire : assistance à maîtrise d’ouvrage – phase travaux
* Autorisation de construction d’un hangar U.L.M sur un terrain communal
* Communication au Conseil Municipal : rapport d’activité 2015/2016 de la Communauté de Communes de la Région de Haguenau
* Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation

PV séance

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  • 13 juin 2016

    Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance
    * Restructuration et extension de l’école primaire : approbation de l’avant-projet définitif
    * Convention avec le Département du Bas-Rhin portant sur la mise à disposition de locaux modulaires
    * Cession du lot de chasse n°1 et agrément des associés
    * Régularisation foncière d’élargissement de voirie rue de Wahlenheim
    * Prolongation de l’emploi d’avenir dans la filière technique
    * Evolution intercommunale : avis sur le projet de périmètre et caractéristiques de la future communauté d’agglomération
    * Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
    * Divers

    P.V. séance

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  • 12 avril 2016

    Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance
    * Restructuration et extension de l’école primaire : autorisation de programme et crédits de paiement
    * Affectation des résultats 2015
    * Affectation du produit de la location de la chasse 2016
    * Impôts locaux 2016 – vote des taux communaux
    * Budget primitif de l’exercice 2016
    * Divers

    PV séance

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