• Désignation du secrétaire de séance
• Compte administratif de l’exercice 2019
• Compte de gestion de l’exercice 2019
• Création d’un emploi d’agent de maîtrise à temps complet
• Participation à une classe de découverte des élèves du CP et CE1/CE2 de Batzendorf
• Intervention d’un archiviste itinérant du Centre de Gestion
• Travaux de topographie et d’arpentage 2020

• Désignation du secrétaire de séance
• Acquisition foncière au droit du 48 rue Principale
• Mise en place d’un contrat de maintenance du défibrillateur à la salle polyvalente
• Mise en place d’un contrat de vérification du système de protection foudre à l’Eglise
• Création d’un emploi d’adjoint technique à temps complet
• Modification de la durée hebdomadaire de service de l’emploi d’ATSEM principal 2ème classe
• Protection sociale complémentaire des agents en matière de prévoyance : adhésion à la convention de participation mutualisée 2020-2025 et fixation du montant et des modalités de participation
• Contrat d’assurance des risques statutaires 2020-2023 : adhésion au contrat groupe
• Communication au Conseil municipal : rapport d’activité 2018 de la Communauté d’Agglomération de Haguenau
• Divers

Ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance
• Actualisation du pacte financier de confiance et de solidarité entre la Communauté d’Agglomération de Haguenau et les communes membres
• Adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la Communauté d’Agglomération de Haguenau au titre de l’année 2019
• Approbation de l’attribution de compensation définitive de la Commune au titre de l’année 2019
• Mise en place d’un contrat d’entretien pour la chaudière bois de l’école des prés verts
• Avis sur la demande d’autorisation d’exploitation d’une carrière par la société Grunder
• Communication au conseil municipal : rapport annuel 2018 sur la gestion du service public du multi-accueil « l’éco-logis des petits »
• Divers