BATZENDORF – site officiel de la commune
Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau
Archive for the ‘Conseil Municipal – Procès Verbal’ Category
24 novembre 2020
Author: delphine3 Déc
- Désignation du secrétaire de séance
- Désignation des représentants du conseil municipal à la Commission d’Evaluation des Charges Transférées
- Création d’un emploi d’adjoint technique à temps complet
- Revalorisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P)
- Adhésion à un groupement de commandes pour la mise à jour du document unique dévaluation des risques professionnels
- Communication au Conseil Municipal : rapport d’activité 2019 de la Communauté d’Agglomération de HaguenauDivers
17 septembre 2020
Author: delphine24 Sep
- Désignation du secrétaire de séance
- Réalisation de différents aménagements sportifs pour les jeunes et le grand public
- Travaux de rénovation au presbytère
- Constitution d’un groupement de commandes pour l’acquisition de matériel informatique
- Création de deux emplois aidés dans les filières technique et sociale
- Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
- Divers
10 juillet 2020
Author: delphine17 Juil
- Désignation du secrétaire de séance
- Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
- Aide financière en faveur des particuliers pour l’achat d’un vélo électrique
- Création d’un emploi permanent d’adjoint technique contractuel à temps non complet
- Affectation des résultats 2019
- Budget primitif de l’exercice 2020
- Divers
