BATZENDORF – site officiel de la commune
Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau
Archive for the ‘Conseil Municipal – Procès Verbal’ Category
23 juin 2020
Author: delphine29 Juin
- Désignation du secrétaire de séance
- Création et composition des commissions municipales
- Fixation du nombre des membres au conseil d’administration du C.C.A.S et élection des représentants issus du conseil municipal
- Proposition des membres appelés à siéger à la commission communale des impôts directs
- Désignation d’un correspondant défense
- Délégations permanentes consenties au Maire par le conseil municipal
- Indemnités de fonctions des adjoints au Maire
- Formation des élus locaux
- Fixation des seuils de mise en œuvre des procédures de recouvrement
- Impôts locaux 2020 – vote des taux communaux
- Renouvellement d’un partenariat avec la Ville de Haguenau et la Communauté d’Agglomération de Haguenau pour l’instruction des autorisations d’urbanisme et de travaux
- Communication au conseil municipal : arrêté préfectoral d’autorisation d’exploiter une carrière de sable et de gravier par la société GRUNDER
- Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
- Divers
26 mai 2020
Author: delphine28 Mai
- Installation des conseillers municipaux
- Election du maire
- Fixation du nombre d’adjoints
- Election des adjoints
- Lecture de la charte de l’élu local
- Création d’un emploi permanent d’adjoint technique contractuel
25 février 2020
Author: delphine2 Mar
- Désignation du secrétaire de séance
- Compte administratif de l’exercice 2019
- Compte de gestion de l’exercice 2019
- Création d’un emploi d’agent de maîtrise à temps complet
- Participation à une classe de découverte des élèves du CP et CE1/CE2 de Batzendorf
- Intervention d’un archiviste itinérant du Centre de Gestion
- Travaux de topographie et d’arpentage 2020
