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Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘Conseil Municipal – Procès Verbal’ Category

23 juin 2020

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Création et composition des commissions municipales
  • Fixation du nombre des membres au conseil d’administration du C.C.A.S et élection des représentants issus du conseil municipal
  • Proposition des membres appelés à siéger à la commission communale des impôts directs
  • Désignation d’un correspondant défense
  • Délégations permanentes consenties au Maire par le conseil municipal
  • Indemnités de fonctions des adjoints au Maire
  • Formation des élus locaux
  • Fixation des seuils de mise en œuvre des procédures de recouvrement
  • Impôts locaux 2020 – vote des taux communaux
  • Renouvellement d’un partenariat avec la Ville de Haguenau et la Communauté d’Agglomération de Haguenau pour l’instruction des autorisations d’urbanisme et de travaux
  • Communication au conseil municipal : arrêté préfectoral d’autorisation d’exploiter une carrière de sable et de gravier par la société GRUNDER
  • Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
  • Divers
  • Commentaires fermés sur 23 juin 2020
  • Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal
  • 26 mai 2020

    • Installation des conseillers municipaux
    • Election du maire
    • Fixation du nombre d’adjoints
    • Election des adjoints
    • Lecture de la charte de l’élu local
    • Création d’un emploi permanent d’adjoint technique contractuel
  • Commentaires fermés sur 26 mai 2020
  • Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal
  • 25 février 2020

    • Désignation du secrétaire de séance
    • Compte administratif de l’exercice 2019
    • Compte de gestion de l’exercice 2019
    • Création d’un emploi d’agent de maîtrise à temps complet
    • Participation à une classe de découverte des élèves du CP et CE1/CE2 de Batzendorf
    • Intervention d’un archiviste itinérant du Centre de Gestion
    • Travaux de topographie et d’arpentage 2020
  • Commentaires fermés sur 25 février 2020
  • Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal