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Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘Règlementation préfectorale’ Category

Ligne haute tension

Sécurisation de la ligne 63 000 volts du secteur de Haguenau et construction de la ligne 63 000 volts Brumath-Haguenau

Consulter l’arrêté

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  • Chasse aux oiseaux de passage

    Veuillez trouver, ci-dessous,  l’arrêté portant suspension de la chasse aux oiseaux de passage dans le département du BAS-RHIN.

    Arrêté du 06/02/2012

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  • Lutte contre le campagnol terrestre

    Arrêté du 15 décembre 2011

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