Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau
28 Mar
Je vous prie de trouver, ci-dessous, un arrêté préfectoral d’autorisation de pénétrer dans le cadre de l’opération annuelle de suivi des populations du Hamster commun ainsi que la liste des communes concernées.
17 Fév
Vous trouverez, ci-dessous, un arrêté du 27 janvier 2011, portant autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées sur le territoire de l’ensemble des communes du département du Bas-Rhin.
Cet arrêté est accordé aux agents et mandataires de l’Institut Géographique National (IGN) afin qu’il réalisent leur mission : l’implantation et l’entretien des réseaux géodésiques et de nivellement, ainsi que la mise à jour des bases de données géographiques, et la révision des fonds cartographiques.
17 Sep
Vous trouverez, ci-dessous, la règlementation portant autorisation pour effectuer le transport des bois ronds.