Ordre du jour :
* Composition du Conseil communautaire à l’issue du renouvellement des conseils municipaux en 2014
* Demande de retrait de la Commune du SIVOM de Schweighouse-sur-Moder et Environs
* Construction d’un porche d’entrée à l’atelier municipal et mise en conformité électrique du bâtiment
* Réforme des rythmes scolaires : création d’un comité consultatif
* Création d’un emploi d’avenir dans la filière technique
* Renouvellement du poste d’aide A.T.S.E.M. à temps non complet en contrat d’accompagnement dans l’emploi
* Création d’un emploi d’A.T.S.E.M. principal 2ème classe à temps non complet
* Création d’un emploi d’adjoint administratif 1ère classe à temps non complet
* Création d’un emploi de rédacteur principal 1ère classe
* Convention de rétrocession de la voirie et des équipements communs du projet de lotissement « le Tulipier » rue de Wahlenheim
* Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
* Divers

PV de séance

Ordre du jour :
* affectation des résultats 2012
* affectation du produit de la location de la chasse 2013
* impôts locaux 2013 – vote des taux communaux
* budget primitif de l’exercice 2013
* création d’un emploi d’adjoint technique 2ème classe non titulaire T.N.C. besoin saisonnier
* renouvellement de la ligne électrique 63000 Volts Bernolsheim-Haguenau : nouvelle convention de passage avec Electricité de Strasbourg
* avis sur le projet de classement sonore des voies

PV séance

Ordre du jour :
* Compte administratif de l’exercice 2012
* Compte de gestion de l’exercice 2012
* Compétence de la Communauté de Communes de la Région de Haguenau : définition de l’intérêt communautaire de la compétence « tourisme »
* Convention de transfert du service incendie : approbation de l’avenant n°3
* Compte rendu du maire sur l’utilisation de sa délégation
* Divers

P.V. séance