BATZENDORF – site officiel de la commune

Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

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3 décembre 2013

Ordre du jour :
* Versement d’un fonds de concours à la Communauté de Communes de la Région de Haguenau au titre de l’année 2012
* Rétrocession parcelles communes du lotissement rue des Tilleuls – complément
* Recrutement des agents recenseurs pour l’enquête 2014 et fixation des modalités de rémunération
* Adhésion au syndicat intercommunal A.GE.D.I.
* Dématérialisation des procédures administratives
* Participation à un séjour à Stosswihr de deux élèves inscrits en classe bilingue à l’école élémentaire de Pfaffenhoffen
* Soutien d’un projet d’étude humanitaire : le 4L Trophy 2014
* Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
* Divers

PV de séance

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  • 8 octobre 2013

    Ordre du jour :
    * Admission en non valeur d’un titre de recettes de l’année 2006
    * Retrait de 5 communes du SIVOM de Schweighouse-sur-Moder et Environs
    * Compétences communautaires : définition de l’intérêt communautaire du projet Pôle Gare de Haguenau
    * Communication au Conseil municipal : rapport d’activité 2012/2013 de la COMCOM
    * Acceptation d’un don de l’Association Sportive de Batzendorf
    * Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
    * Divers

    PV de séance

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  • 25 juin 2013

    Ordre du jour :
    * Composition du Conseil communautaire à l’issue du renouvellement des conseils municipaux en 2014
    * Demande de retrait de la Commune du SIVOM de Schweighouse-sur-Moder et Environs
    * Construction d’un porche d’entrée à l’atelier municipal et mise en conformité électrique du bâtiment
    * Réforme des rythmes scolaires : création d’un comité consultatif
    * Création d’un emploi d’avenir dans la filière technique
    * Renouvellement du poste d’aide A.T.S.E.M. à temps non complet en contrat d’accompagnement dans l’emploi
    * Création d’un emploi d’A.T.S.E.M. principal 2ème classe à temps non complet
    * Création d’un emploi d’adjoint administratif 1ère classe à temps non complet
    * Création d’un emploi de rédacteur principal 1ère classe
    * Convention de rétrocession de la voirie et des équipements communs du projet de lotissement « le Tulipier » rue de Wahlenheim
    * Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
    * Divers

    PV de séance

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