Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Restructuration et extension de l’école primaire : assistance à maîtrise d’ouvrage – phase travaux
* Autorisation de construction d’un hangar U.L.M sur un terrain communal
* Communication au Conseil Municipal : rapport d’activité 2015/2016 de la Communauté de Communes de la Région de Haguenau
* Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation

PV séance

Ordre du jour :
* désignation du secrétaire de séance
* création et composition des commissions municipales
* désignation des délégués communaux au Syndicat Des Eaux et de l’Assainissement
* désignation des délégués communaux au sein de l’Etablissement Public Foncier Local du Bas-Rhin
* fixation du nombre des membres au conseil d’administration du CCAS et élection des représentants issus du conseil municipal
* proposition des membres appelés à siéger à la commission communale des impôts directs
* désignation de correspondants défense
* délégations permanentes consenties au Maire par le conseil municipal
* indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints
* indemnité de conseil allouée au comptable public
* fixation des seuils de poursuite
* formation des élus locaux
* affectation des résultats 2013
* affectation du produit de la location de la chasse 2014
* participation à un séjour à Ungersheim de deux élèves inscrits à l’école élémentaire de Harthouse
* impôts locaux 2014 – vote des taux communaux
* budget primitif de l’exercice 2014
* désignation d’un membre du conseil municipal pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme dont le Maire est intéressé

PV séance

Séance d’installation des nouveaux conseillers municipaux et élection du Maire et des adjoints.

PV séance