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Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau
26 Sep // php the_time('Y') ?>
Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Restructuration et extension de l’école primaire : assistance à maîtrise d’ouvrage – phase travaux
* Autorisation de construction d’un hangar U.L.M sur un terrain communal
* Communication au Conseil Municipal : rapport d’activité 2015/2016 de la Communauté de Communes de la Région de Haguenau
* Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
29 Avr // php the_time('Y') ?>
Ordre du jour :
* désignation du secrétaire de séance
* création et composition des commissions municipales
* désignation des délégués communaux au Syndicat Des Eaux et de l’Assainissement
* désignation des délégués communaux au sein de l’Etablissement Public Foncier Local du Bas-Rhin
* fixation du nombre des membres au conseil d’administration du CCAS et élection des représentants issus du conseil municipal
* proposition des membres appelés à siéger à la commission communale des impôts directs
* désignation de correspondants défense
* délégations permanentes consenties au Maire par le conseil municipal
* indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints
* indemnité de conseil allouée au comptable public
* fixation des seuils de poursuite
* formation des élus locaux
* affectation des résultats 2013
* affectation du produit de la location de la chasse 2014
* participation à un séjour à Ungersheim de deux élèves inscrits à l’école élémentaire de Harthouse
* impôts locaux 2014 – vote des taux communaux
* budget primitif de l’exercice 2014
* désignation d’un membre du conseil municipal pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme dont le Maire est intéressé
3 Avr // php the_time('Y') ?>
Séance d’installation des nouveaux conseillers municipaux et élection du Maire et des adjoints.