BATZENDORF – site officiel de la commune

Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘PV séance du Conseil Municipal’ Category

25 juin 2013

Ordre du jour :
* Composition du Conseil communautaire à l’issue du renouvellement des conseils municipaux en 2014
* Demande de retrait de la Commune du SIVOM de Schweighouse-sur-Moder et Environs
* Construction d’un porche d’entrée à l’atelier municipal et mise en conformité électrique du bâtiment
* Réforme des rythmes scolaires : création d’un comité consultatif
* Création d’un emploi d’avenir dans la filière technique
* Renouvellement du poste d’aide A.T.S.E.M. à temps non complet en contrat d’accompagnement dans l’emploi
* Création d’un emploi d’A.T.S.E.M. principal 2ème classe à temps non complet
* Création d’un emploi d’adjoint administratif 1ère classe à temps non complet
* Création d’un emploi de rédacteur principal 1ère classe
* Convention de rétrocession de la voirie et des équipements communs du projet de lotissement « le Tulipier » rue de Wahlenheim
* Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
* Divers

PV de séance

  • Commentaires fermés sur 25 juin 2013
  • Filed under: PV séance du Conseil Municipal
  • 11 avril 2013

    Ordre du jour :
    * affectation des résultats 2012
    * affectation du produit de la location de la chasse 2013
    * impôts locaux 2013 – vote des taux communaux
    * budget primitif de l’exercice 2013
    * création d’un emploi d’adjoint technique 2ème classe non titulaire T.N.C. besoin saisonnier
    * renouvellement de la ligne électrique 63000 Volts Bernolsheim-Haguenau : nouvelle convention de passage avec Electricité de Strasbourg
    * avis sur le projet de classement sonore des voies

    PV séance

  • Commentaires fermés sur 11 avril 2013
  • Filed under: PV séance du Conseil Municipal
  • 14 mars 2013

    Ordre du jour :
    * Compte administratif de l’exercice 2012
    * Compte de gestion de l’exercice 2012
    * Compétence de la Communauté de Communes de la Région de Haguenau : définition de l’intérêt communautaire de la compétence « tourisme »
    * Convention de transfert du service incendie : approbation de l’avenant n°3
    * Compte rendu du maire sur l’utilisation de sa délégation
    * Divers

    P.V. séance

  • Commentaires fermés sur 14 mars 2013
  • Filed under: PV séance du Conseil Municipal