Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Approbation d’une nouvelle convention d’adhésion à la plateforme « Alsace Marchés Publics »
* Dénomination d’une nouvelle voie publique secteur Est de la rue des Tailleurs
* Soutien financier à la F.N.A.C.A. pour l’acquisition d’un nouveau drapeau
* Divers

P.V. séance

Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Requête contentieuse des consorts Heitz contre la Commune de Batzendorf devant le tribunal Administratif de Strasbourg (instance n°1702359-4)
* Création de 2 postes en contrat d’accompagnement dans l’emploi dans la filière technique
* Admission en non-valeur de titres de recettes de l’année 2015
* Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté par la Commune de Niederschaeffolsheim
* Constitution d’un groupement de commandes pour les contrôles annuels et contrats de maintenance des bâtiments
* Communication au Conseil Municipal : rapports annuels 2016 sur la qualité et le prix du service public de l’eau et de l’assainissement
* Divers

P.V séance

Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Partenariat culturel avec le SIVOM de Schweighouse sur Moder et Environs au titre des années 2016 et 2017
* Convention avec l’ALEF portant sur l’organisation des activités récréatives pour la période scolaire de mars à juillet 2017
* Affectation du produit de la location de la chasse 2017
* Affectation des résultats 2016
* Pacte financier de confiance et de solidarité entre la Communauté d’Agglomération de Haguenau et les communes membres
* Impôts locaux 2017 – vote des taux communaux
* Budget primitif de l’exercice 2017
* Constitution d’un groupement de commandes pour l’achat d’énergie
* Acquisitions et échanges de terrains dans le cadre du réaménagement et de l’urbanisation du secteur Est de la rue des Tailleurs
* Divers

P.V séance