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Archive for the ‘Conseil Municipal – Procès Verbal’ Category

1er décembre 2015

Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Restructuration et extension de l’école primaire : attribution du marché de maîtrise d’œuvre
* Acquisition de bandes de terrains à hauteur du 4 route de Wintershouse
* Projet d’exploitation du site de la carrière au lieudit « Hardlinks »
* Fixation de critères d’attribution pour la location des terres communales
* Participation aux voyages scolaires d’élèves inscrits dans les établissements scolaires du primaire hors commune
* Entretien professionnel annuel : détermination des critères d’évaluation de la valeur professionnelle des agents
* Avis sur le schéma départemental 2015 de coopération intercommunale
* Communication au Conseil Municipal : rapport d’activité 2014/2015 de la C.C.R.H.
* Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
* Divers

PV séance

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  • 22 septembre 2015

    Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance
    * Acquisition d’un bien immobilier sis 26 rue Principale
    * Décision modificative n°1 / exercice 2015
    * Contrat d’assurance des risques statutaires 2016-2019 : adhésion au contrat groupe
    * Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
    * Divers

    PV séance

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  • 16 juin 2015

    Ordre du jour :
    * Désignation du secrétaire de séance
    * Partenariat culturel avec le SIVOM de Schweighouse-sur-Moder et Environs au titre de l’année 2015
    * Mise en place d’un partenariat avec la Ville de Haguenau et la Communauté de Communes  pour l’instruction des autorisations d’urbanisme
    * Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales : répartition du prélèvement 2015
    * Constitution d’un groupement de commande pour la fourniture d’énergie électrique
    * Adhésion à la plateforme mutualisée de dématérialisation « Alsace Marchés Publics »
    * Indémnisation des membres extérieurs du jury de concours de maîtrise d’oeuvre
    * Agrément de nouveaux associés pour le lot de chasse n°2
    * Renouvellement du poste d’aide ATSEM à temps non complet en contrat d’accompagnement à l’emploi
    * Avis sur une demande d’autorisation d’exploitation d’une installation classée à Wintershouse présentée par l’Earl Schoenfelder
    * Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
    * Divers

    PV séance

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