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Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘Conseil Municipal – Procès Verbal’ Category

24 mars 2015

Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Restructuration et extension de l’école primaire : adoption du projet et diverses conventions subséquentes (présentation par MP CONSEIL du programme technique détaillé)
* Travaux de topographie et d’arpentage 2015
* Affectation des résultats 2014
* Affectation du produit de la location de la chasse 2015
* Impôts locaux 2015 – vote des taux communaux
* Budget primitif de l’exercice 2015
* Contrats d’assurance des risques statutaires 2016-2019 : mandat de consultation confié au Centre de Gestion
* Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
* Divers

PV séance

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  • 9 février 2015

    Ordre du jour :
    * désignation du secrétaire de séance
    * compte administratif de l’exercice 2014
    * compte de gestion de l’exercice 2014
    * modification des statuts de la Communauté de Communes de la Région de Haguenau : transfert de la compétence « plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics »
    * modification des statuts de la Communauté de Communes de la Région de Haguenau : transfert de la compétence « aménagement numérique »
    * partenariat culturel avec le SIVOM de Schweighouse-sur-Moder et Environs au titre de l’année 2014
    * bon-cadeau pour honrariat
    * compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
    * divers

    PV séance

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  • 28 octobre 2014

    Ordre du jour :
    * désignation du secrétaire de séance
    * location de la chasse communale 2015-2024 : composition et délimitation des lots de chasse, choix du mode de location, agrément des candidats, approbation de la convention de gré à gré
    * location d’une parcelle communale au lieudit « Hardlinks »
    * communication au conseil municipal : rapport d’activité 2013/2014 de la Communauté de Communes de la Région de Haguenau
    * compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
    * divers

    PV séance

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