Author: delphine
1
Mar
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- Désignation du secrétaire de séance
- Compte administratif de l’exercice 2020
- Compte de gestion de l’exercice 2020
- Adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la Communauté d’Agglomération de Haguenau au titre de l’année 2020
- Acquisition foncière à l’angle de la rue des Tailleurs / impasse du Lin
- Travaux de topographie et d’arpentage 2021Divers
Commentaires fermés sur 23 février 2021
Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal
Author: delphine
3
Déc
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- Désignation du secrétaire de séance
- Désignation des représentants du conseil municipal à la Commission d’Evaluation des Charges Transférées
- Création d’un emploi d’adjoint technique à temps complet
- Revalorisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P)
- Adhésion à un groupement de commandes pour la mise à jour du document unique dévaluation des risques professionnels
- Communication au Conseil Municipal : rapport d’activité 2019 de la Communauté d’Agglomération de HaguenauDivers
Commentaires fermés sur 24 novembre 2020
Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal
Author: delphine
24
Sep
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- Désignation du secrétaire de séance
- Réalisation de différents aménagements sportifs pour les jeunes et le grand public
- Travaux de rénovation au presbytère
- Constitution d’un groupement de commandes pour l’acquisition de matériel informatique
- Création de deux emplois aidés dans les filières technique et sociale
- Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
- Divers
Commentaires fermés sur 17 septembre 2020
Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal