BATZENDORF – site officiel de la commune

Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

17 juin 2025

30 Sep

Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Adoption du procès-verbal du 8 avril 2025
  • Location du bâtiment communal à usage commercial sis 35 rue Principale
  • Mission d’instruction de l’application du droit du sol confiée à l’Agence Territoriale d’Ingénierie Publique
  • Rétrocession de parcelles communes situées dans le périmètre de l’AFUA « rue de Harthouse »
  • Acquisition de chemins d’exploitation rue de Harthouse et impasse des Cerisiers
  • Divers
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  • Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal
  • Commentaires fermés sur Séance du 23 septembre 2025
  • Filed under: Conseil municipal - Délibérations
  • Commentaires fermés sur Arrêté 2025/18 du 26 septembre 2025
  • Filed under: Arrêtés municipaux