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Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

  • Commentaires fermés sur Arrêté 2024/01 du 6 février 2024
  • Filed under: Arrêtés municipaux
  • 10 Déc

    Présentation –  Redevance –  Déchetteries –  Tri déchets –  Autorisation prélèvement automatique

    – Désignation du secrétaire de séance

    – Adoption du procès-verbal du 28 septembre 2023

    – Location de la chasse communale 2024-2033 : composition et délimitation des lots de chasse, choix du mode de location, agrément des candidats, approbation des conventions de gré à gré

    – Acquisition foncière route de Wintershouse

    – Contrats d’assurance des risques statutaires 2024-2027 : adhésion au contrat groupe

    – Points d’informations- divers

  • Commentaires fermés sur 23 octobre 2023
  • Filed under: Conseil Municipal - Procès Verbal