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Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘PV séance du Conseil Municipal’ Category

24 avril 2014

Ordre du jour :
* désignation du secrétaire de séance
* création et composition des commissions municipales
* désignation des délégués communaux au Syndicat Des Eaux et de l’Assainissement
* désignation des délégués communaux au sein de l’Etablissement Public Foncier Local du Bas-Rhin
* fixation du nombre des membres au conseil d’administration du CCAS et élection des représentants issus du conseil municipal
* proposition des membres appelés à siéger à la commission communale des impôts directs
* désignation de correspondants défense
* délégations permanentes consenties au Maire par le conseil municipal
* indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints
* indemnité de conseil allouée au comptable public
* fixation des seuils de poursuite
* formation des élus locaux
* affectation des résultats 2013
* affectation du produit de la location de la chasse 2014
* participation à un séjour à Ungersheim de deux élèves inscrits à l’école élémentaire de Harthouse
* impôts locaux 2014 – vote des taux communaux
* budget primitif de l’exercice 2014
* désignation d’un membre du conseil municipal pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme dont le Maire est intéressé

PV séance

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  • 28 mars 2014

    Séance d’installation des nouveaux conseillers municipaux et élection du Maire et des adjoints.

    PV séance

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  • 18 février 2014

    Ordre du jour :
    * Compte administratif de l’exercice 2013
    * Compte de gestion de l’exercice 2013
    * Acquisition d’une partie d’un chemin d’exploitation « rue des Aulnes »
    * Travaux de topographie et d’arpentage 2014
    * Participation à une classe verte des élèves du CE1 -CE2 et CM1-CM2 de Batzendorf
    * Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
    * Divers

    PV séance

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