BATZENDORF – site officiel de la commune

Un village entre tradition & modernité de la Région de Haguenau

Archive for the ‘PV séance du Conseil Municipal’ Category

18 février 2014

Ordre du jour :
* Compte administratif de l’exercice 2013
* Compte de gestion de l’exercice 2013
* Acquisition d’une partie d’un chemin d’exploitation « rue des Aulnes »
* Travaux de topographie et d’arpentage 2014
* Participation à une classe verte des élèves du CE1 -CE2 et CM1-CM2 de Batzendorf
* Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
* Divers

PV séance

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  • 3 décembre 2013

    Ordre du jour :
    * Versement d’un fonds de concours à la Communauté de Communes de la Région de Haguenau au titre de l’année 2012
    * Rétrocession parcelles communes du lotissement rue des Tilleuls – complément
    * Recrutement des agents recenseurs pour l’enquête 2014 et fixation des modalités de rémunération
    * Adhésion au syndicat intercommunal A.GE.D.I.
    * Dématérialisation des procédures administratives
    * Participation à un séjour à Stosswihr de deux élèves inscrits en classe bilingue à l’école élémentaire de Pfaffenhoffen
    * Soutien d’un projet d’étude humanitaire : le 4L Trophy 2014
    * Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
    * Divers

    PV de séance

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  • 8 octobre 2013

    Ordre du jour :
    * Admission en non valeur d’un titre de recettes de l’année 2006
    * Retrait de 5 communes du SIVOM de Schweighouse-sur-Moder et Environs
    * Compétences communautaires : définition de l’intérêt communautaire du projet Pôle Gare de Haguenau
    * Communication au Conseil municipal : rapport d’activité 2012/2013 de la COMCOM
    * Acceptation d’un don de l’Association Sportive de Batzendorf
    * Compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
    * Divers

    PV de séance

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