Installation de la Communauté d’agglomération de Haguenau qui rassemble 36 communes et près de 96000 habitants, 74 délégués, le 9 janvier 2017 au Centre Culturel et Sportif Robert Kaeufling.

Le bureau est composé du Président : Claude Sturni et de 15 Vice-Présidents (Jean-Lucien Netzer, Étienne Wolf, Philippe Specht, Jean-Denis Enderlin, Raymond Gress, Isabelle Dollinger, Sylvie Hanns, André Erbs, Francis Wolf, Günther Schumacher, Jean-Michel Staerle,  Jean-Daniel Schell, Pierrot Winkel, Jean Dillinger, Daniel Debonn)

Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Requête contentieuse des consorts Heitz contre la Commune de Batzendorf devant le tribunal Administratif de Strasbourg (instance n°1702359-4)
* Création de 2 postes en contrat d’accompagnement dans l’emploi dans la filière technique
* Admission en non-valeur de titres de recettes de l’année 2015
* Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté par la Commune de Niederschaeffolsheim
* Constitution d’un groupement de commandes pour les contrôles annuels et contrats de maintenance des bâtiments
* Communication au Conseil Municipal : rapports annuels 2016 sur la qualité et le prix du service public de l’eau et de l’assainissement
* Divers

P.V séance

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