Ordre du jour :
* désignation du secrétaire de séance
* location de la chasse communale 2015-2024 : composition et délimitation des lots de chasse, choix du mode de location, agrément des candidats, approbation de la convention de gré à gré
* location d’une parcelle communale au lieudit « Hardlinks »
* communication au conseil municipal : rapport d’activité 2013/2014 de la Communauté de Communes de la Région de Haguenau
* compte rendu du Maire sur l’utilisation de sa délégation
* divers

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Chaque année, avec le début de l’automne et la reprise de la période de chauffe, les intoxications au monoxyde de carbone connaissent une recrudescence.

Entre le 1er septembre 2012 et le 31 mars 2013, selon l’institut de veille sanitaire 3855  personnes ont été exposées à des émanations de CO et 4 sont décédées.

Les accidents résultent de :
– la mauvaise utilisation de certains appareils (appareils de chauffage d’appoint à combustion utilisés en continu, barbecue placés à l’intérieur d’un logement, groupes électrogènes installés à l’intérieur d’un local…)
– l’absence de ventilation dans la pièce où est installé l’appareil à combustion (pièces calfeutrées, sortie d’air bouchées…)

Pour éviter ces risques d’intoxication, des gestes de prévention existent : voir ces gestes

dépliant pollution air intérieur

Ordre du jour :
* Désignation du secrétaire de séance
* Projet de remembrement de l’Association Foncière Urbaine Autorisée « rue de Harthouse »
* Location de la chasse communale 2015-2024 : modalité de consultation des propriétaires sur l’affectation du produit de fermage et décision concernant les terrains appartenant à la commune
* Location de la chasse communale 2015-2024 : désignation des conseillers municipaux à la commission consultative communale de la chasse et à la commission de location
* Versement de 2 fonds de concours à la Communauté de Communes de la Région de Haguenau au titre de l’année 2013
* Décision modificative n°1 / exercice 2014
* Régime des aides à l’électrification rurale
* Recours au service d’archivistes itinérants du Centre de Gestion
* Cadeau de départ du curé
* Nature des dépenses à imputer au compte « fêtes et cérémonies »
* Motion de soutien à l’action de l’association des Maires de France pour alerter les pouvoirs publiques sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat

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